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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    900W144

    Cote

    900W144 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W144

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  2. Résultat n°2

    900W141

    Cote

    900W141 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W141

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  3. Résultat n°3

    900W129

    Cote

    900W129 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  4. Résultat n°4

    900W126

    Cote

    900W126 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W126

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  5. Résultat n°5

    1291W2

    Cote

    1291W2 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Conseils et commissions
    • 1291W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  6. Résultat n°6

    1339W60

    Cote

    1339W60 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 1339W60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  7. Résultat n°7

    900W127

    Cote

    900W127 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W127

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  8. Résultat n°8

    900W143

    Cote

    900W143 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W143

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  9. Résultat n°9

    900W130

    Cote

    900W130 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Nourrices
    • 900W130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  10. Résultat n°10

    900W146

    Cote

    900W146 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W146

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  11. Résultat n°11

    900W137

    Cote

    900W137 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W137

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  12. Résultat n°12

    900W124

    Cote

    900W124 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Adoption
    • 900W124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  13. Résultat n°13

    900W147

    Cote

    900W147 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W147

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  14. Résultat n°14

    900W145

    Cote

    900W145 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W145

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  15. Résultat n°15

    900W149

    Cote

    900W149 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W149

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  16. Résultat n°16

    900W133

    Cote

    900W133 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W133

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  17. Résultat n°17

    1291W1

    Cote

    1291W1 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Conseils et commissions
    • 1291W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  18. Résultat n°18

    900W128

    Cote

    900W128 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  19. Résultat n°19

    900W148

    Cote

    900W148 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W148

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  20. Résultat n°20

    900W138

    Cote

    900W138 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W138

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  21. Résultat n°21

    900W142

    Cote

    900W142 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W142

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  22. Résultat n°22

    1339W59

    Cote

    1339W59 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 1339W59

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  23. Résultat n°23

    Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé : instructions, états nominatifs des enfants et du personnel éducatif, dossiers d'enfants surveillés. Demande par l'intéressé : communication sans délai après vérification du dossier (extraction des pièces non communicables concernant des tiers). Demande par un tiers : communication après vérification du dossier et extraction des pièces contenant des informations à caractère médical (120 ans à/c de la date de naissance ou 25 ans après le décès) et des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (100 ans à/c de la clôture du dossier).

    Date

    1945-1957

    Cote

    204W1 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Associations et établissements privés.
    • Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  24. Résultat n°24

    Association départementale des pupilles de l'Etat, création et fonctionnement : statuts, listes des pupilles secourus, dossier du legs Brugier.

    Date

    1945-1959

    Cote

    204W6 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Associations et établissements privés.
    • Association départementale des pupilles de l'Etat,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  25. Résultat n°25

    1339W61

    Date

    1946-1985

    Cote

    1339W61 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 1339W61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  26. Résultat n°26

    Généralités, statuts, rapports annuels, compte rendus d'assemblées générales, correspondance et rapports avec le juge des enfants.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1339W61 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Associations partenaires du Département d'Indre-et-Loire...
    • Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance...
    • Généralités, statuts, rapports annuels, compte rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  27. Résultat n°27

    Travaux d'extension, demande de subvention : rapports, plans.

    Date

    1952-1967

    Cote

    1339W72 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Foyer de jeunes filles de la Bazoche, à Tours.
    • Travaux d'extension, demande de subvention : rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  28. Résultat n°28

    Enfants handicapés mentaux, placement en centre de soins privé : rapports financiers et moraux des centres ou l'association "Les papillons blancs".

    Date

    1957-1963

    Cote

    204W7 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Associations et établissements privés.
    • Enfants handicapés mentaux, placement en centre de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  29. Résultat n°29

    L'Aubrière et le Castel, à La Membrolle-sur-Choisille : procès-verbaux de la commission de surveillance 1969-1982 , rapports annuels d'activité, budgets.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1339W77 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • L'Aubrière et le Castel, à La Membrolle-sur-Choisille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  30. Résultat n°30

    Service de consulation spécialisée et service d'observation en milieu ouvert

    Date

    1960-1975

    Cote

    1339W62 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Associations partenaires du Département d'Indre-et-Loire...
    • Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance...
    • Service de consulation spécialisée et service d'observation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  31. Résultat n°31

    Rapports annuels d'activité, demandes de subvention (avec plans).

    Date

    1960-1983

    Cote

    1339W65 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • L'Auberdière, Joué-lès-Tours.
    • Rapports annuels d'activité, demandes de subvention...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  32. Résultat n°32

    1339W62

    Date

    1960-1975

    Cote

    1339W62 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 1339W62

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  33. Résultat n°33

    Rapports annuels d'activité.

    Date

    1961-1983

    Cote

    1339W68 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • La Chaumette, à Joué-lès-Tours
    • Rapports annuels d'activité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  34. Résultat n°34

    Effets personnels des pupilles : inventaires des trousseaux (spécimens).

    Date

    1963

    Cote

    60W1 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • Effets personnels des pupilles : inventaires des trousseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  35. Résultat n°35

    Chronos : octobre - décembre.

    Date

    1965

    Cote

    60W3 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Administration
    • Courrier
    • Chronos : octobre - décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  36. Résultat n°36

    Chronos : août - septembre.

    Date

    1965

    Cote

    60W2 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Administration
    • Courrier
    • Chronos : août - septembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  37. Résultat n°37

    Extension du centre, avant-projet : dossier technique et financier, avec plans, projet pédagogique, budget prévisionnel.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1339W67 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • La Chaumette, à Joué-lès-Tours
    • Extension du centre, avant-projet : dossier technique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  38. Résultat n°38

    1969-1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1339W56 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Statistiques de la prise en charge des enfants par...
    • 1969-1973

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  39. Résultat n°39

    900W125

    Cote

    900W125 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : organisation...

    • Statistiques de la prise en charge des enfants par...
    • 900W125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  40. Résultat n°40

    Création du centre : note de présentation du projet 1969 ; habilitation : réglement intérieur, budget prévisionnel, projet d'emploi du temps, prix de journée, plans ; renouvellement de l'habilitation ; rapports annuels d'activité.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1339W70 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • La Commanderie, à Ballan-Miré.
    • Création du centre : note de présentation du projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance