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Résultat n°1

Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé : instructions, états nominatifs des enfants et du personnel éducatif, dossiers d'enfants surveillés. Demande par l'intéressé : communication sans délai après vérification du dossier (extraction des pièces non communicables concernant des tiers). Demande par un tiers : communication après vérification du dossier et extraction des pièces contenant des informations à caractère médical (120 ans à/c de la date de naissance ou 25 ans après le décès) et des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (100 ans à/c de la clôture du dossier).

Date

1945-1957

Cote

204W1 (Cote)

Résultat n°2

Calcul du prix de journée 1974-1982 ; mission d'enquéte sur la gestion du foyer : rapport 1980 , enquéte sociologique sur le placement à la maison d'enfants Verdier, effectuée à la demande de l'établissement : rapport 1980 .

Date

1974-1982

Cote

1339W84 (Cote)

Résultat n°3

900W144

Date

-

Cote

900W144 (Cote)

Résultat n°4

Village d'enfants Le Vau de Bonin, à Amboise : calcul du prix de journée.

Date

1982-1985

Cote

1339W83 (Cote)

Résultat n°5

Service de consulation spécialisée et service d'observation en milieu ouvert

Date

1960-1975

Cote

1339W62 (Cote)

Résultat n°6

Foyer de Velor, Association Le Coudray-Montpensier, Beaumont-en-Véron.

Date

1980-1985

Cote

1339W97 (Cote)

Résultat n°7

Foyer et centre d'aide par le travail de l'ADAPEI, Tours-Vouvray

Date

1980-1985

Cote

1339W89 (Cote)

Résultat n°8

Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapport du DDASS, projet pédagogique.

Date

1976-1985

Cote

1339W66 (Cote)

Résultat n°9

Chronos : octobre - décembre.

Date

1965

Cote

60W3 (Cote)

Résultat n°10

Extension du centre, avant-projet : dossier technique et financier, avec plans, projet pédagogique, budget prévisionnel.

Date

1969-1979

Cote

1339W67 (Cote)

Résultat n°11

900W141

Date

-

Cote

900W141 (Cote)

Résultat n°12

900W129

Date

-

Cote

900W129 (Cote)

Résultat n°13

Calcul du prix de journée.

Date

1983-1985

Cote

1339W85 (Cote)

Résultat n°14

1969-1973

Date

1969-1973

Cote

1339W56 (Cote)

Résultat n°15

APEI Tours Beau Site.

Date

1980-1985

Cote

1339W90 (Cote)

Résultat n°16

Enfants handicapés mentaux, placement en centre de soins privé : rapports financiers et moraux des centres ou l'association "Les papillons blancs".

Date

1957-1963

Cote

204W7 (Cote)

Résultat n°17

Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix de journée.

Date

1977-1985

Cote

1339W82 (Cote)

Résultat n°18

900W126

Date

-

Cote

900W126 (Cote)

Résultat n°19

Rapports annuels d'activité, calcul du prix de journée.

Date

1972-1978

Cote

1339W73 (Cote)

Résultat n°20

900W125

Date

-

Cote

900W125 (Cote)

Résultat n°21

Service social, action éducative en milieu ouvert, enquête sociale

Date

1976-1984

Cote

1339W64 (Cote)

Résultat n°22

1984-1985

Date

1984-1985

Cote

1339W93 (Cote)

Résultat n°23

1983-1985

Date

1983-1985

Cote

1339W95 (Cote)

Résultat n°24

Rapports annuels d'activité, demandes de subvention (avec plans).

Date

1960-1983

Cote

1339W65 (Cote)

Résultat n°25

1978-1981

Date

1978-1981

Cote

1339W58 (Cote)

Résultat n°26

Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports de la DDASS, états nominatifs.

Date

1976-1983

Cote

1339W71 (Cote)

Résultat n°27

1291W2

Date

-

Cote

1291W2 (Cote)

Résultat n°28

1976-1982

Date

1976-1982

Cote

1339W94 (Cote)

Résultat n°29

1339W60

Date

-

Cote

1339W60 (Cote)

Résultat n°30

900W127

Date

-

Cote

900W127 (Cote)

Résultat n°31

900W143

Date

-

Cote

900W143 (Cote)

Résultat n°32

Les Abeilles, à Tours.

Date

1976-1982

Cote

1339W87 (Cote)

Résultat n°33

Foyer de Cluny, à Ligueil.

Date

1980-1985

Cote

1339W91 (Cote)

Résultat n°34

900W130

Date

-

Cote

900W130 (Cote)

Résultat n°35

La Source, à Semblançay.

Date

1980-1985

Cote

1339W96 (Cote)

Résultat n°36

1339W64

Date

1976-1984

Cote

1339W64 (Cote)

Résultat n°37

1339W62

Date

1960-1975

Cote

1339W62 (Cote)

Résultat n°38

Rapports annuels d'activité.

Date

1961-1983

Cote

1339W68 (Cote)

Résultat n°39

900W146

Date

-

Cote

900W146 (Cote)

Résultat n°40

900W137

Date

-

Cote

900W137 (Cote)

Résultat n°41

Travaux d'extension, demande de subvention : rapports, plans.

Date

1952-1967

Cote

1339W72 (Cote)

Résultat n°42

Greban de Pontourny, à Beaumont-en-Véron : calcul du prix de journée.

Date

1975-1985

Cote

1339W79 (Cote)

Résultat n°43

1339W61

Date

1946-1985

Cote

1339W61 (Cote)

Résultat n°44

Chronos : août - septembre.

Date

1965

Cote

60W2 (Cote)

Résultat n°45

900W124

Date

-

Cote

900W124 (Cote)

Résultat n°46

900W147

Date

-

Cote

900W147 (Cote)

Résultat n°47

900W145

Date

-

Cote

900W145 (Cote)

Résultat n°48

Effets personnels des pupilles : inventaires des trousseaux (spécimens).

Date

1963

Cote

60W1 (Cote)

Résultat n°49

Généralités, statuts, rapports annuels, compte rendus d'assemblées générales, correspondance et rapports avec le juge des enfants.

Date

1946-1985

Cote

1339W61 (Cote)

Résultat n°50

1979-1983

Date

1979-1983

Cote

1339W74 (Cote)

Résultat n°51

L'Aubrière et le Castel, à La Membrolle-sur-Choisille : procès-verbaux de la commission de surveillance 1969-1982 , rapports annuels d'activité, budgets.

Date

1957-1984

Cote

1339W77 (Cote)

Résultat n°52

Calcul du prix de journée.

Date

1976-1981

Cote

1339W80 (Cote)

Résultat n°53

1980-1983

Date

1980-1983

Cote

1339W92 (Cote)

Résultat n°54

216W1034

Date

1972-1974

Cote

216W1034 (Cote)

Résultat n°55

1974-1977

Date

1974-1977

Cote

1339W57 (Cote)

Résultat n°56

900W149

Date

-

Cote

900W149 (Cote)

Résultat n°57

Association départementale des pupilles de l'Etat, création et fonctionnement : statuts, listes des pupilles secourus, dossier du legs Brugier.

Date

1945-1959

Cote

204W6 (Cote)

Résultat n°58

Service d'orientation et d'action éducative

Date

1976-1984

Cote

1339W63 (Cote)

Résultat n°59

Foyer et centre d'aide par le travail de l'ADAPEI, à Loches.

Date

1980-1985

Cote

1339W88 (Cote)

Résultat n°60

La Bergeonnerie, à Tours, calcul du prix de journée.

Date

1983-1985

Cote

1339W76 (Cote)

Résultat n°61

Création du centre : note de présentation du projet 1969 ; habilitation : réglement intérieur, budget prévisionnel, projet d'emploi du temps, prix de journée, plans ; renouvellement de l'habilitation ; rapports annuels d'activité.

Date

1970-1983

Cote

1339W70 (Cote)

Résultat n°62

Foyer d'enfants Verdier, Tours : calcul du prix de journée.

Date

1974-1985

Cote

1339W86 (Cote)

Résultat n°63

Chantemoulin, à Tours : calcul du prix de journée.

Date

1978-1985

Cote

1339W78 (Cote)

Résultat n°64

Club de la Rabière : budgets prévisionnels

Date

1972-1984

Cote

1339W59 (Cote)

Résultat n°65

1984-1985

Date

1984-1985

Cote

1339W75 (Cote)

Résultat n°66

900W133

Date

-

Cote

900W133 (Cote)

Résultat n°67

1291W1

Date

-

Cote

1291W1 (Cote)

Résultat n°68

900W128

Date

-

Cote

900W128 (Cote)

Résultat n°69

Association du centre des jeunes de la Cité des Sables : budgets prévisionnels, rapports pédagogiques

Date

1973-1984

Cote

1339W60 (Cote)

Résultat n°70

900W148

Date

-

Cote

900W148 (Cote)

Résultat n°71

Calcul du prix de journée.

Date

1982-1985

Cote

1339W81 (Cote)

Résultat n°72

900W138

Date

-

Cote

900W138 (Cote)

Résultat n°73

1339W63

Date

1976-1984

Cote

1339W63 (Cote)

Résultat n°74

900W142

Date

-

Cote

900W142 (Cote)

Résultat n°75

Calcul du prix de journée : budgets, états du personnel, programme des travaux, rapport du DDASS.

Date

1976-1983

Cote

1339W69 (Cote)

Résultat n°76

1339W59

Date

-

Cote

1339W59 (Cote)