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76 résultats

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Résultat n°1

Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé : instructions, états nominatifs des enfants et du personnel éducatif, dossiers d'enfants surveillés. Demande par l'intéressé : communication sans délai après vérification du dossier (extraction des pièces non communicables concernant des tiers). Demande par un tiers : communication après vérification du dossier et extraction des pièces contenant des informations à caractère médical (120 ans à/c de la date de naissance ou 25 ans après le décès) et des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (100 ans à/c de la clôture du dossier).

Date

1945-1957

Cote

204W1 (Cote)

Résultat n°2

Calcul du prix de journée 1974-1982 ; mission d'enquéte sur la gestion du foyer : rapport 1980 , enquéte sociologique sur le placement à la maison d'enfants Verdier, effectuée à la demande de l'établissement : rapport 1980 .

Date

1974-1982

Cote

1339W84 (Cote)

Résultat n°3

900W144

Date

-

Cote

900W144 (Cote)

Résultat n°4

Village d'enfants Le Vau de Bonin, à Amboise : calcul du prix de journée.

Date

1982-1985

Cote

1339W83 (Cote)

Résultat n°5

Service de consulation spécialisée et service d'observation en milieu ouvert

Date

1960-1975

Cote

1339W62 (Cote)

Résultat n°6

Foyer de Velor, Association Le Coudray-Montpensier, Beaumont-en-Véron.

Date

1980-1985

Cote

1339W97 (Cote)

Résultat n°7

Foyer et centre d'aide par le travail de l'ADAPEI, Tours-Vouvray

Date

1980-1985

Cote

1339W89 (Cote)

Résultat n°8

Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapport du DDASS, projet pédagogique.

Date

1976-1985

Cote

1339W66 (Cote)

Résultat n°9

Chronos : octobre - décembre.

Date

1965

Cote

60W3 (Cote)

Résultat n°10

Extension du centre, avant-projet : dossier technique et financier, avec plans, projet pédagogique, budget prévisionnel.

Date

1969-1979

Cote

1339W67 (Cote)

Résultat n°11

900W141

Date

-

Cote

900W141 (Cote)

Résultat n°12

900W129

Date

-

Cote

900W129 (Cote)

Résultat n°13

Calcul du prix de journée.

Date

1983-1985

Cote

1339W85 (Cote)

Résultat n°14

1969-1973

Date

1969-1973

Cote

1339W56 (Cote)

Résultat n°15

APEI Tours Beau Site.

Date

1980-1985

Cote

1339W90 (Cote)

Résultat n°16

Enfants handicapés mentaux, placement en centre de soins privé : rapports financiers et moraux des centres ou l'association "Les papillons blancs".

Date

1957-1963

Cote

204W7 (Cote)

Résultat n°17

Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix de journée.

Date

1977-1985

Cote

1339W82 (Cote)

Résultat n°18

900W126

Date

-

Cote

900W126 (Cote)

Résultat n°19

Rapports annuels d'activité, calcul du prix de journée.

Date

1972-1978

Cote

1339W73 (Cote)

Résultat n°20

900W125

Date

-

Cote

900W125 (Cote)