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  • 1

    Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé : instructions, états nominatifs des enfants et du personnel éducatif, dossiers d'enfants surveillés. Demande par l'intéressé : communication sans délai après vérification du dossier (extraction des pièces non communicables concernant des tiers). Demande par un tiers : communication après vérification du dossier et extraction des pièces contenant des informations à caractère médical (120 ans à/c de la date de naissance ou 25 ans après le décès) et des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (100 ans à/c de la clôture du dossier).

    Date

    1945-1957

    Cote

    204W1 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Associations et établissements privés.
    • Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 2

    Calcul du prix de journée 1974-1982 ; mission d'enquéte sur la gestion du foyer : rapport 1980 , enquéte sociologique sur le placement à la maison d'enfants Verdier, effectuée à la demande de l'établissement : rapport 1980 .

    Date

    1974-1982

    Cote

    1339W84 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Maison d'enfants Verdier, Tours.
    • Calcul du prix de journée 1974-1982 ; mission d'enquéte...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 3

    900W144

    Cote

    900W144 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W144

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 4

    Village d'enfants Le Vau de Bonin, à Amboise : calcul du prix de journée.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1339W83 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Village d'enfants Le Vau de Bonin, à Amboise : calcul...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 5

    Service de consulation spécialisée et service d'observation en milieu ouvert

    Date

    1960-1975

    Cote

    1339W62 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Associations partenaires du département pour les actions...
    • Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance...
    • Service de consulation spécialisée et service d'observation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 6

    Foyer de Velor, Association Le Coudray-Montpensier, Beaumont-en-Véron.

    Date

    1980-1985

    Cote

    1339W97 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements pour enfants inadaptés ou handicapés
    • Foyer de Velor, Association Le Coudray-Montpensier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 7

    Foyer et CAT ADAPEI, Tours-Vouvray

    Date

    1980-1985

    Cote

    1339W89 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements pour enfants inadaptés ou handicapés
    • Foyer et CAT ADAPEI, Tours-Vouvray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 8

    Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapport du DDASS, projet pédagogique.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1339W66 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • L'Auberdiére, Joué-lès-Tours.
    • Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 9

    Chronos : octobre - décembre.

    Date

    1965

    Cote

    60W3 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Administration
    • Courrier
    • Chronos : octobre - décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 10

    Extension du centre, avant-projet : dossier technique et financier, avec plans, projet pédagogique, budget prévisionnel.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1339W67 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • La Chaumette, Joué-lès-Tours
    • Extension du centre, avant-projet : dossier technique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 11

    900W141

    Cote

    900W141 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Comptabilité
    • 900W141

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 12

    900W129

    Cote

    900W129 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 13

    Calcul du prix de journée.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1339W85 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Maison d'enfants Verdier, Tours.
    • Calcul du prix de journée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 14

    1969-1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1339W56 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Statistiques de la prise en charge des enfants par...
    • 1969-1973

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 15

    APEI Tours Beau Site.

    Date

    1980-1985

    Cote

    1339W90 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements pour enfants inadaptés ou handicapés
    • APEI Tours Beau Site.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 16

    Enfants handicapés mentaux, placement en centre de soins privé : rapports financiers et moraux des centres ou l'association "Les papillons blancs".

    Date

    1957-1963

    Cote

    204W7 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Associations et établissements privés.
    • Enfants handicapés mentaux, placement en centre de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 17

    Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix de journée.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1339W82 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 18

    900W126

    Cote

    900W126 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Enfants abandonnés, placés, surveillés ou handicapés
    • Aide financière ou matérielle
    • 900W126

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 19

    Rapports annuels d'activité, calcul du prix de journée.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1339W73 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Foyer de jeunes filles de la Bazoche, Tours.
    • Rapports annuels d'activité, calcul du prix de journée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  • 20

    900W125

    Cote

    900W125 (Cote)

    • Contexte : Protection de l'enfance - Organisation et fonctionnement

    • Statistiques de la prise en charge des enfants par...
    • 900W125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance