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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1900-1935

    Date

    1900-1935

    Cote

    3Q10180 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Receveurs : dossiers individuels, 1870-1935.
    • 1900-1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1870-1892

    Date

    1870-1892

    Cote

    3Q10179 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Receveurs : dossiers individuels, 1870-1935.
    • 1870-1892

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Personnels de la Direction de l'enregistrement et des domaines, nominations : correspondances.

    Date

    1823-1859

    Cote

    3Q10178 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Personnels de la Direction de l'enregistrement et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1819-1820

    Date

    1819-1820

    Cote

    3Q10177 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Employés supérieurs et receveurs : sommiers, 1807-1820.
    • 1819-1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1807-1818

    Date

    1807-1818

    Cote

    3Q10176 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Employés supérieurs et receveurs : sommiers, 1807-1820.
    • 1807-1818

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3Q10175 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de Neuvy-le-Roi
    • 1925-1926

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1902-1925

    Date

    1902-1925

    Cote

    3Q10174 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de Neuvy-le-Roi
    • 1902-1925

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1915-1925

    Date

    1915-1925

    Cote

    3Q10173 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de La Haye-Descartes
    • 1915-1925

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1894-1914

    Date

    1894-1914

    Cote

    3Q10172 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de La Haye-Descartes
    • 1894-1914

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Bureau du Grand-Pressigny

    Date

    1916-1925

    Cote

    3Q10171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau du Grand-Pressigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Correspondance du directeur de l'administration nationale aux receveurs de l'enregistrement.

    Date

    an II-an IX

    Cote

    3Q10170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance du directeur de l'administration nationale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Date

    1813-1940

    Cote

    3Q10169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Sainte-Maure, Tours, Vouvray.

    Cote

    3Q10168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Inventaires des registres, tables, sommiers, papiers...
    • Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    Bureaux d'Azay-le-Rideau, Bléré, Château-la-Vallière, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches.

    Cote

    3Q10167 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Inventaires des registres, tables, sommiers, papiers...
    • Bureaux d'Azay-le-Rideau, Bléré, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.

    Date

    1886-1961

    Cote

    3Q10166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres et instructions – germinal an IV-nivôse an VII

    Cote

    3Q10165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    N° 4473 à n° 4535

    Date

    1940

    Cote

    3Q10164 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4473 à n° 4535

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    N° 4392 à n° 4472

    Date

    1939

    Cote

    3Q10163 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4392 à n° 4472

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    N° 4344 à n° 4391

    Date

    1938

    Cote

    3Q10162 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4344 à n° 4391

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    N° 4286 à n° 4343

    Date

    1937

    Cote

    3Q10161 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4286 à n° 4343

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre