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302 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Document de présentation de la subdivision de Loches.
Cote
2663W1 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Administration générale
  • Document de présentation de la subdivision de Loches.
Résultat n°2

Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées et coupées (1962-1984) ; précipitations exceptionnelles (1983).
Cote
2663W2 (Cote)
 Date
1962-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées...
Résultat n°3

Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques : correspondance, instructions, tableaux de caractéristiques des routes.
Cote
2663W3 (Cote)
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques...
Résultat n°4

Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.
Cote
2663W4 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.
Résultat n°5

Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.
Cote
2663W5 (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et...
Résultat n°6

Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14 au lieu-dit Bergeresse, aliénation d'une section du CR n° 81 du Petit Chemin des Roches au lieu-dit "Les Roches".
Cote
2663W6 (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Abilly
  • Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14...
Résultat n°7

Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale : CR n° 105, voie d'accès au terrain de camping, parcelles BD 274, 279 et 285 (lotissement Les Sables), déclassement et aliénation d'une partie de la VC n° 13.
Cote
2663W7 (Cote)
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Abilly
  • Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale...
Résultat n°8

Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.
Cote
2663W8 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Barrou
  • Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse :...
Résultat n°9

Voirie communale et rurale : correspondance, extrait de délibérations. Chemin de Richardières n°48 CD n°50, cession de terrain : acte de cession gratuite.
Cote
2663W9 (Cote)
 Date
1959-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Bossay sur Claise
  • Voirie communale et rurale : correspondance, extrait...
Résultat n°10

Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble BESCHY (1980) : acte notarié, proposition de mandatement, dossier de rescindement.
Cote
2663W10 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Bossay sur Claise
  • Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble...
Résultat n°11

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.
Cote
2663W11 (Cote)
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Bossée
  • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...
Résultat n°12

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.
Cote
2663W12 (Cote)
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Bossée
  • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...
Résultat n°13

CR n° 10, 23, 22, aliénation.
Cote
2663W13 (Cote)
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Boussay
  • CR n° 10, 23, 22, aliénation.
Résultat n°14

Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) : plan, correspondance, note; Voiries de Boussay : carte des voies communales, tableau de classement des chemins communaux et ruraux, carte des chemins départementaux, tableau des longueurs des CD.
Cote
2663W14 (Cote)
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Boussay
  • Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) :...
Résultat n°15

La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements de virages (1980) : acte notarié, extrait de délibérations, extrait de carte, correspondance.
Cote
2663W15 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • La Celle-Guenand
  • La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements...
Résultat n°16

Voirie communale : soumission, extrait de délibérations, devis, marché de gré à gré, décompte, rapport du subdivisionnaire, plan, carte vicinale.
Cote
2663W16 (Cote)
 Date
1873-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Chambon
  • Voirie communale : soumission, extrait de délibérations,...
Résultat n°17

Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale, tableaux généraux des Chemins ruraux, liste des chemins privés, dossier de projet d'aliénation du CR compris entre le chemin vicinal n° 2 et le CR n° 12, dossier de projet de reconnaissance entre le chemin n° 103 et le chemin n° 20, extraits du registre des délibérations, correspondance.
Cote
2663W17 (Cote)
 Date
1843-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Charnizay
  • Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale,...
Résultat n°18

Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de délibérations, arrêté, rapport du subdivisionnaire, minute, dossier de rescindement, dossier de projet.
Cote
2663W18 (Cote)
 Date
1949-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Charnizay
  • Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de...
Résultat n°19

Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC n° 2 (1960-1968) : carnet de nivellement, plan, rapport du subdivisionnaire, correspondance, bon de commande.
Cote
2663W19 (Cote)
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Charnizay
  • Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC...
Résultat n°20

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.
Cote
2663W20 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Charnizay
  • Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.