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302 résultats

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Résultat n°1

Document de présentation de la subdivision de Loches.

Date

2001

Cote

2663W1 (Cote)

Résultat n°2

Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées et coupées (1962-1984) ; précipitations exceptionnelles (1983).

Date

1962-1984

Cote

2663W2 (Cote)

Résultat n°3

Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques : correspondance, instructions, tableaux de caractéristiques des routes.

Date

1964-1973

Cote

2663W3 (Cote)

Résultat n°4

Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.

Date

1993

Cote

2663W4 (Cote)

Résultat n°5

Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.

Date

2000-2003

Cote

2663W5 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14 au lieu-dit Bergeresse, aliénation d'une section du CR n° 81 du Petit Chemin des Roches au lieu-dit "Les Roches".

Date

1976-1977

Cote

2663W6 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale : CR n° 105, voie d'accès au terrain de camping, parcelles BD 274, 279 et 285 (lotissement Les Sables), déclassement et aliénation d'une partie de la VC n° 13.

Date

1977-1981

Cote

2663W7 (Cote)

Résultat n°8

Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.

Date

1994-2007

Cote

2663W8 (Cote)

Résultat n°9

Voirie communale et rurale : correspondance, extrait de délibérations. Chemin de Richardières n°48 CD n°50, cession de terrain : acte de cession gratuite.

Date

1959-1973

Cote

2663W9 (Cote)

Résultat n°10

Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble BESCHY (1980) : acte notarié, proposition de mandatement, dossier de rescindement.

Date

1980

Cote

2663W10 (Cote)

Résultat n°11

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

Date

2003-2005

Cote

2663W11 (Cote)

Résultat n°12

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.

Date

2005-2007

Cote

2663W12 (Cote)

Résultat n°13

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

Date

2005-2007

Cote

2663W13 (Cote)

Résultat n°14

Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) : plan, correspondance, note; Voiries de Boussay : carte des voies communales, tableau de classement des chemins communaux et ruraux, carte des chemins départementaux, tableau des longueurs des CD.

Date

1978-1985

Cote

2663W14 (Cote)

Résultat n°15

La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements de virages (1980) : acte notarié, extrait de délibérations, extrait de carte, correspondance.

Date

1980

Cote

2663W15 (Cote)

Résultat n°16

Voirie communale : soumission, extrait de délibérations, devis, marché de gré à gré, décompte, rapport du subdivisionnaire, plan, carte vicinale.

Date

1873-1969

Cote

2663W16 (Cote)

Résultat n°17

Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale, tableaux généraux des Chemins ruraux, liste des chemins privés, dossier de projet d'aliénation du CR compris entre le chemin vicinal n° 2 et le CR n° 12, dossier de projet de reconnaissance entre le chemin n° 103 et le chemin n° 20, extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1843-1974

Cote

2663W17 (Cote)

Résultat n°18

Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de délibérations, arrêté, rapport du subdivisionnaire, minute, dossier de rescindement, dossier de projet.

Date

1949-1959

Cote

2663W18 (Cote)

Résultat n°19

Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC n° 2 (1960-1968) : carnet de nivellement, plan, rapport du subdivisionnaire, correspondance, bon de commande.

Date

1960-1968

Cote

2663W19 (Cote)

Résultat n°20

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

Date

2008

Cote

2663W20 (Cote)

Résultat n°21

Charnizay, rescindement de l'immeuble Marechaux CD n° 41 : acte de vente, correspondance, convention, rapport du subdivisionnaire, plan.

Date

1952-1955

Cote

2663W21 (Cote)

Résultat n°22

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W22 (Cote)

Résultat n°23

CD n° 99 et 101 : plans.

Date

-

Cote

2663W23 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux. - Construction et classement dans la voirie communale du CR n° 6 dit "du Carroi des Tailles au pont d'Allet" : rapports du subdivisionnaire, dossier de projet de classement.

Date

1963-1981

Cote

2663W24 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 20, 30 et 41 pour une longueur totale de 1068 mètres (1969), CR n° 1, 5, 8 et 48 (1977), partie du CR n° 23 dit "de la Perruche" (1994), CR n° 24 au lieu-dit "Orbigny" (1993-1994).

Date

1969-1974

Cote

2663W25 (Cote)

Résultat n°26

Voirie communale : carte vicinale, cartes des voies communales (1888 et sans date).

Date

1888

Cote

2663W26 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux. - Aliénation : dossiers., modification de tracé le long du CR n° 34 et échange de parcelle de terrain avec Julienne Coulon, section du CR n° 21, partie du CR n° 101, section du CR n° 30- CR n°2, 17, 43, CR n° 45, CR n° 27 et 52, CR n° 70, CR n° 38 et 10, CR n° 55, CR n° 17, 18 et 19.

Date

1963-1985

Cote

2663W27 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

1985

Cote

2663W28 (Cote)

Résultat n°29

Voirie communale. - Classement : dossiers., section ZH 114 entre le CD n° 31, lotissement des Prés Carrés, chemin d'exploitation cadastre ZD 66.

Date

1985-1986

Cote

2663W29 (Cote)

Résultat n°30

Voie communale n° 115. - Demande de classement : correspondance, plans.

Date

1989

Cote

2663W30 (Cote)

Résultat n°31

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

Date

-

Cote

2663W31 (Cote)

Résultat n°32

Chemins ruraux : tableaux des chemins ruraux de la Haye et de Balesmes.

Date

1841

Cote

2663W32 (Cote)

Résultat n°33

Déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et CD n° 58 (Vienne) : dossier de plans.

Date

1967

Cote

2663W33 (Cote)

Résultat n°34

Chemins ruraux. - Modification de tracé : CR n° 62 (commune de Balesmes), CR n° 61 et 97.

Date

1967-1977

Cote

2663W34 (Cote)

Résultat n°35

Chemins ruraux. - Aliénations : CR n° 56 et 59, partie du CR n° 62 de l'Auvergnière à Rigny, partie du CR n° 97, CR n° 80, CR n° 23, CR n° 74 des Perriers à la Chevalerie, CR n° 8, projet de déclassement et d'aliénation d'une section de l'impasse Charles Vigreux.

Date

1968-1978

Cote

2663W35 (Cote)

Résultat n°36

Déviation de Descartes CD n° 750. - Voie de liaison "Clos de Paulmy" (route verte) : avant-projet sommaire, avant-projet, plans, correspondance.

Date

1975-1981

Cote

2663W36 (Cote)

Résultat n°37

Voirie communale. - Projet de classement de la rue Charles Barbot.

Date

1978-1980

Cote

2663W37 (Cote)

Résultat n°38

Allée des Sports. - Établissement : promesse de cession à l'amiable, plan d'alignement.

Date

1982-1984

Cote

2663W38 (Cote)

Résultat n°39

Rue de la Croix Verte. - Élargissement : vue en plan de l'alignement.

Date

1986

Cote

2663W39 (Cote)

Résultat n°40

Voirie communale : cartes.

Date

1965-1972

Cote

2663W40 (Cote)