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Résultat n°1

Construction d'une passerelle pour piétons sur l'Aigronne : avant projet sommaire.

Date

1986

Cote

2663W119 (Cote)

Résultat n°2

Alimentation eau potable. - SIAEP de Saint-Flovier, 1ère à 4e tranche : dossier de récolement.

Date

1969-1971

Cote

2663W267 (Cote)

Résultat n°3

Boussay, Pont de Humeau VC n°1. - Rejointement : plan, correspondance, devis. Confortement des fondations : marché d'appel d'offres, dossier de marché. Injection de béton dans les fondations (1987) : dossier de marché. Etanchéité de la superstructure (1989) : arrêté, correspondance, devis.

Date

1986-1989

Cote

2663W113 (Cote)

Résultat n°4

Rescindement d'immeuble ou démolition de l'escalier RD n°23 (M. et Mme SISK) (1975) : correspondance, plan ; rescindement immeuble de Mme Veuve BERNARD CD n° 100 (1980) : acte notarié, dossier de rescindement, correspondance.

Date

1974-1980

Cote

2663W51 (Cote)

Résultat n°5

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme 2000 : plan.

Date

2000

Cote

2663W272 (Cote)

Résultat n°6

Passerelle de l'abbaye VC n° 5, fondations : plan de récolement, photo, dossier de marché.

Date

1984-1985

Cote

2663W145 (Cote)

Résultat n°7

Pont sur le Réveillon sur la VC n° 2. - Reconstruction et élargissement : rapport du subdivisionnaire, détails estimatifs, plans.

Date

1977

Cote

2663W127 (Cote)

Résultat n°8

CR 150 et VC 13, Protection de la fabrique de meubles par la construction d'une digue sur la Claise : dossier de consultation, APS, plan.

Date

1983-1984

Cote

2663W162 (Cote)

Résultat n°9

Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

Date

1998-1999

Cote

2663W202 (Cote)

Résultat n°10

Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, 3ème tranche : recepissé, plan.

Date

1979

Cote

2663W253 (Cote)

Résultat n°11

Pont des Termelles sur "La Claise" sur la VC n° 4. - Travaux de réfection de l'étanchéité : devis, dossier du candidat retenu, facture, comptes rendus de réunion.

Date

1992-1993

Cote

2663W104 (Cote)

Résultat n°12

Projet de construction de logements. - Acquisition de terrains par la commune : arrêté préfectoral (copie), rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique.

Date

1965-1966

Cote

2663W238 (Cote)

Résultat n°13

Compagnie de chemins de fer départementaux, ligne du Grand-Pressigny à Esvres : plan de bornage, tableau indiquant les contenances des emprises.

Date

1895

Cote

2663W155 (Cote)

Résultat n°14

Parking, aménagement : dossier de marché; travaux d'assainissement : projet.

Date

1967-1970

Cote

2663W185 (Cote)

Résultat n°15

Constructions. - Immeuble menaçant ruine (propriété de DER AZARIAN), centre agricole, centre post-scolaire, aménagement de l'école de garçons, école des filles, groupe scolaire.

Date

1961-1974

Cote

2663W216 (Cote)

Résultat n°16

VC n°7 de La Haye à Preuilly, élargissement et construction du chemin entre l'origine de la parcelle n°538 section B et la limite de la commune de Chambon : plan parcellaire.

Date

1899-1900

Cote

2663W61 (Cote)

Résultat n°17

Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage à Descartes. - Échanges et mise en place.

Date

2004

Cote

2663W246 (Cote)

Résultat n°18

Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées et coupées (1962-1984) ; précipitations exceptionnelles (1983).

Date

1962-1984

Cote

2663W2 (Cote)

Résultat n°19

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996

Cote

2663W263 (Cote)

Résultat n°20

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : dossier de DUP.

Date

2000

Cote

2663W262 (Cote)

Résultat n°21

VC n°2, Reconstruction d'un ouvrage d'art : plan, cadre du bordereau des prix.

Date

1992

Cote

2663W111 (Cote)

Résultat n°22

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau des chemins ruraux, tableau des chemins vicinaux, carte vicinale, tableau inventaire après le remembrement de 1970 (copie).

Date

1841-1970

Cote

2663W55 (Cote)

Résultat n°23

Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude de zonage, plans, correspondance.

Date

2002

Cote

2663W192 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux. - Projet de classement dans la voirie communale pour les CR n° 5, 34, 41, 56.

Date

1965-1967

Cote

2663W47 (Cote)

Résultat n°25

Ouvrage d'art sur les communes d'Abilly et de la Guerche franchissant un fossé d'assainissement sur la VC n° 4 d'Abilly à Leugny. - Reconstruction : photos des travaux, devis estimatif, plan de coffrage-ferraillage, plans, pv de réception.

Date

1988-1989

Cote

2663W101 (Cote)

Résultat n°26

Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

Date

2002

Cote

2663W245 (Cote)

Résultat n°27

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 8ème tranche : plan, récépissé.

Date

1983

Cote

2663W278 (Cote)

Résultat n°28

Voirie communale. - Projet de d'aliénation des CR n° 60 et des sections des CR n° 52 et 58 aux lieux-dits "Bois de la Boumellière" et "Picadaire" : plan, extrait du registre des délibération, arrêté.

Date

1992

Cote

2663W43 (Cote)

Résultat n°29

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

Date

2003-2005

Cote

2663W11 (Cote)

Résultat n°30

Preuilly-Sur-Claise, voirie communale et rurale : documentation, plan, correspondance.

Date

1911-1974

Cote

2663W62 (Cote)

Résultat n°31

Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

Date

1979

Cote

2663W236 (Cote)

Résultat n°32

Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de délibérations, arrêté, rapport du subdivisionnaire, minute, dossier de rescindement, dossier de projet.

Date

1949-1959

Cote

2663W18 (Cote)

Résultat n°33

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau inventaire des chemins ruraux (copie).

Date

1977

Cote

2663W49 (Cote)

Résultat n°34

Chemins ruraux. - Classement en voies communales : dossiers d'enquête publique, tableau de classement, cartes.

Date

1964-1991

Cote

2663W89 (Cote)

Résultat n°35

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier 5e à 7e tranche (1972-1974), 14e tranche (1978) : plan, croquis, dossier de récolement.

Date

1972-1978

Cote

2663W268 (Cote)

Résultat n°36

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, recensement des points d'eau : correspondance.

Date

1974-1975

Cote

2663W257 (Cote)

Résultat n°37

Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection :- classement des rues de la Cité des Papeteries- élargissement du CR n° 17- réfection du CV n° 6.

Date

1958-1969

Cote

2663W94 (Cote)

Résultat n°38

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)

Résultat n°39

Chemins ruraux. - Modification de tracé et élargissement des CR n° 9 et 10, et des CR n° 58 et 75 : avis du subdivisionnaire.

Date

1973-1974

Cote

2663W41 (Cote)

Résultat n°40

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W204 (Cote)

Résultat n°41

CEG de Preuilly, construction d'un double plateau scolaire : dossier de marché, dossier de travaux.

Date

1979-1980

Cote

2663W223 (Cote)

Résultat n°42

Ouvrages de la rivière "La Claise". - Entretien : pv de visite, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W103 (Cote)

Résultat n°43

Réfection de la couverture de l'Église : projet.

Date

1961-1962

Cote

2663W188 (Cote)

Résultat n°44

Lotissement communal "Le Bourg". - Aménagement : copie du dossier d'autorisation de lotissement, dossier de récolement, comptes rendus de réunion de chantier, ordres de service, dossiers de marché, dossier de consultation des entreprises, plans.

Date

1980-1983

Cote

2663W208 (Cote)

Résultat n°45

Chemins ruraux. - Aliénation et élargissement : aliénation du CR n° 33 de la Maison Neuve aux Gachaux, mitoyenne avec la commune de Sepmes, aliénation d'une section du CR n° 52 des Arabes au pavillon au lieu-dit "Les Arabes", aliénation et élargissement du CR n° 85E sur une longueur de 68 m, élargissement du R n°10 (ex 58) de la Calonnerie à Parigné entre le C9 et le C2.

Date

1974-1983

Cote

2663W42 (Cote)

Résultat n°46

Renforcement façade de l'église : dossier de marché ; réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

Date

1968-1971

Cote

2663W203 (Cote)

Résultat n°47

Pont du Gruteau sur l'Esves VC n° 1 : plans, PV d'inspection du pont.

Date

1995

Cote

2663W134 (Cote)

Résultat n°48

Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC n° 5 : dossier.

Date

1990

Cote

2663W79 (Cote)

Résultat n°49

Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

Date

2001

Cote

2663W233 (Cote)

Résultat n°50

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, réseau adduction eau potable : dossier général de travaux éxecutés, plan.

Date

1980-1986

Cote

2663W291 (Cote)

Résultat n°51

Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)

Résultat n°52

Document de présentation de la subdivision de Loches.

Date

2001

Cote

2663W1 (Cote)

Résultat n°53

Chemins ruraux. - Inventaire : tableaux des Chemins ruraux, plans parcellaires, pv de reconnaissance.- Construction, aliénation, classement : projets de construction des chemins vicinaux n° 3, 6 9, 10, 12 et 14, projets de classement et déclassement des chemins vicinaux n° 5, 7, 11 14 et 15.

Date

1842-1903

Cote

2663W68 (Cote)

Résultat n°54

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

-

Cote

2663W71 (Cote)

Résultat n°55

Passerelle d'accès au terrain de camping, sur la Claise. - Confortement : plan, devis.

Date

1983

Cote

2663W100 (Cote)

Résultat n°56

Pont de la Roche Ploquin sur la VC n° 16. - Réfection de l'étanchéité : DCE, dossier de réception des offres. (dossier sans suite, projet abandonné).

Date

1993-1994

Cote

2663W150 (Cote)

Résultat n°57

Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit Les Coteaux. - Réparation de divers petits ouvrages d'art : dossier de marché sur procédure adaptée avec les Etablissements Vernat.

Date

2008

Cote

2663W151 (Cote)

Résultat n°58

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

Date

-

Cote

2663W83 (Cote)

Résultat n°59

CR 150, refection du Pont metallique sur la Claise : dossier de marché.

Date

1987-1988

Cote

2663W130 (Cote)

Résultat n°60

Lavoir Paincourt, construction : plan.

Date

-

Cote

2663W214 (Cote)

Résultat n°61

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, CD n°725 : arrêté, plan.

Date

1980-1981

Cote

2663W242 (Cote)

Résultat n°62

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux.

Date

1842-1980

Cote

2663W84 (Cote)

Résultat n°63

Chemins ruraux. - Aliénations : CR n° 56 et 59, partie du CR n° 62 de l'Auvergnière à Rigny, partie du CR n° 97, CR n° 80, CR n° 23, CR n° 74 des Perriers à la Chevalerie, CR n° 8, projet de déclassement et d'aliénation d'une section de l'impasse Charles Vigreux.

Date

1968-1978

Cote

2663W35 (Cote)

Résultat n°64

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1976

Cote

2663W260 (Cote)

Résultat n°65

Le Petit-Pressigny, classement de chemins ruraux en voies communales : enquête publique.

Date

1990

Cote

2663W60 (Cote)

Résultat n°66

Alimentation eau potable. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.

Date

1981

Cote

2663W171 (Cote)

Résultat n°67

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

Date

2005-2007

Cote

2663W13 (Cote)

Résultat n°68

Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement de l'entrée d'agglomération : DGE.

Date

2004

Cote

2663W66 (Cote)

Résultat n°69

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 15ème et 16ème tranches : récépissé, plan.

Date

1979-1980

Cote

2663W270 (Cote)

Résultat n°70

Voirie communale et rurale : correspondance, extrait de délibérations. Chemin de Richardières n°48 CD n°50, cession de terrain : acte de cession gratuite.

Date

1959-1973

Cote

2663W9 (Cote)

Résultat n°71

Syndicat. - Fonctionnement : ampliations des arrêtés de création du syndicat et d'extension de ses attributions, programmes, attributions de subvention, projet de création de lotissement.

Date

1964-1968

Cote

2663W250 (Cote)

Résultat n°72

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

Date

1986-1949

Cote

2663W85 (Cote)

Résultat n°73

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux, arrêtés.

Date

1879-1972

Cote

2663W87 (Cote)

Résultat n°74

Refection du pont de Pontreau VC n°6 : plan, note.

Date

1960-1960

Cote

2663W108 (Cote)

Résultat n°75

Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

Date

2007

Cote

2663W300 (Cote)

Résultat n°76

Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.

Date

1968-1974

Cote

2663W288 (Cote)

Résultat n°77

Chemins ruraux. - Projet d'aliénation et modification de tracé pour les CR n° 25, 33, 34 40, 42, 50, 78.

Date

1966-1990

Cote

2663W48 (Cote)

Résultat n°78

Aménagement de la cour de l'École : dossier de marché, suivi financier.

Date

1954-1954

Cote

2663W184 (Cote)

Résultat n°79

Voirie communale : soumission, extrait de délibérations, devis, marché de gré à gré, décompte, rapport du subdivisionnaire, plan, carte vicinale.

Date

1873-1969

Cote

2663W16 (Cote)

Résultat n°80

Chemins ruraux. - Projet de construction pour :- CV ordinaire n° 11 de Sepmes à Bossée- CV ordinaire n° 6 de Sepmes à Noyant- CR n° 24 des Berthelots aux Gachaux- CR n° 18 de Sepmes à Sainte-Maure.

Date

1882-1958

Cote

2663W72 (Cote)