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  1. Résultat n°1

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  2. Résultat n°2

    Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.

    Date

    sans date

    Cote

    1477W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Ouvrages d'art, généralités
    • Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  3. Résultat n°3

    Rue du Collège, restructuration et extension du collège Alcuin pour le conseil général d'Indre-et-Loire (refus de permis puis permis octroyé).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1757W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de construire
    • Rue du Collège, restructuration et extension du collège...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  4. Résultat n°4

    Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

    Date

    1983-1994

    Cote

    1757W65 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  5. Résultat n°5

    Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (6 dossiers). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°72, construction d'une habitation (refus de permis). Rue de la Varenne, construction d'une habitation.

    Date

    1994

    Cote

    1757W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de construire
    • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  6. Résultat n°6

    Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.

    Date

    1994

    Cote

    1757W53 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  7. Résultat n°7

    « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W58 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Pont-de-Ruan
    • Permis de construire
    • « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W68 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  9. Résultat n°9

    Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

    Date

    1994

    Cote

    1757W64 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Permis de construire
    • Barrière de péage de l'autouroute A10, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  10. Résultat n°10

    Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.

    Date

    1993

    Cote

    1757W52 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Chaumenier, division en vue de construction. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  11. Résultat n°11

    « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

    Date

    1993

    Cote

    1757W70 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Permis de construire
    • « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  12. Résultat n°12

    « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W67 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13

    Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.

    Date

    1993

    Cote

    1757W71 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Permis de démolir
    • Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  14. Résultat n°14

    Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.

    Date

    1993

    Cote

    1757W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de démolir
    • Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  15. Résultat n°15

    Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction de 29 logements (« les Sablons ») par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1993

    Cote

    1757W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Montbazon
    • Permis de construire
    • Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W77 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • La Genetelle, division et demande de constructibilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (refus de permis). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°77, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°110, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Montrésor, construction d'un laboratoire de boulangerie-pâtisserie. Rue Notre-Dame, construction d'un garage. Rue Notre-Dame, aménagement d'un niveau supplémentaire. Rue des Rochers, extension du groupe scolaire Jacques Prévert. Rue André Varin, extension d'une habitation (refus de permis puis permis octroyé).

    Date

    1993

    Cote

    1757W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de construire
    • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

    Date

    1992

    Cote

    1757W76 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  20. Résultat n°20

    « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1992

    Cote

    1757W66 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)