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113 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).
Cote
1757W44 (Cote)
 Date
1987-2001
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...
Résultat n°2

Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.
Cote
1477W45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Ouvrages d'art, généralités
  • Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.
Résultat n°3

Rue du Collège, restructuration et extension du collège Alcuin pour le conseil général d'Indre-et-Loire (refus de permis puis permis octroyé).
Cote
1757W50 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Rue du Collège, restructuration et extension du collège...
Résultat n°4

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).
Cote
1757W65 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...
Résultat n°5

Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (6 dossiers). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°72, construction d'une habitation (refus de permis). Rue de la Varenne, construction d'une habitation.
Cote
1757W49 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...
Résultat n°6

Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.
Cote
1757W53 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Certificats d'urbanisme
  • Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier,...
Résultat n°7

« Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).
Cote
1757W58 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Pont-de-Ruan
  • Permis de construire
  • « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements...
Résultat n°8

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).
Cote
1757W68 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...
Résultat n°9

Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W64 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Permis de construire
  • Barrière de péage de l'autouroute A10, construction...
Résultat n°10

Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.
Cote
1757W52 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Certificats d'urbanisme
  • Le Chaumenier, division en vue de construction. Le...
Résultat n°11

« Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W70 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Permis de construire
  • « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et...
Résultat n°12

« La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).
Cote
1757W67 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil...
Résultat n°13

Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W71 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Permis de démolir
  • Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de...
Résultat n°14

Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.
Cote
1757W51 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de démolir
  • Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.
Résultat n°15

Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction de 29 logements (« les Sablons ») par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W54 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Montbazon
  • Permis de construire
  • Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction...
Résultat n°16

La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).
Cote
1757W77 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • La Genetelle, division et demande de constructibilité...
Résultat n°17

Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (refus de permis). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°77, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°110, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Montrésor, construction d'un laboratoire de boulangerie-pâtisserie. Rue Notre-Dame, construction d'un garage. Rue Notre-Dame, aménagement d'un niveau supplémentaire. Rue des Rochers, extension du groupe scolaire Jacques Prévert. Rue André Varin, extension d'une habitation (refus de permis puis permis octroyé).
Cote
1757W48 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...
Résultat n°18

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.
Cote
1477W50 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Résultat n°19

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).
Cote
1757W76 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...
Résultat n°20

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W66 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...