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  1. Résultat n°1

    Protection du captage de la source des Pâtureaux. - Délimitation de périmètres : études (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Protection du captage de la source des Pâtureaux. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1874W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Noyant-de-Touraine
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  3. Résultat n°3

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de démolir
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  4. Résultat n°4

    Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1995

    Cote

    1757W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  5. Résultat n°5

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1994

    Cote

    1757W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  6. Résultat n°6

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  7. Résultat n°7

    Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Terres, division en vue de construction et cession...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  8. Résultat n°8

    Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

    Date

    1993

    Cote

    1757W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Bourg, division en vue de construction (certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  9. Résultat n°9

    Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Date

    1995

    Cote

    1757W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de démolir
    • Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  10. Résultat n°10

    Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

    Date

    1995

    Cote

    1757W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  11. Résultat n°11

    Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

    Date

    1993

    Cote

    1757W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  12. Résultat n°12

    Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1991

    Cote

    1757W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  13. Résultat n°13

    Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).

    Date

    1990

    Cote

    1757W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  14. Résultat n°14

    Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).

    Date

    1993

    Cote

    1757W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Autorisations d'aménager un camping
    • Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  15. Résultat n°15

    Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  16. Résultat n°16

    La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

    Date

    1994

    Cote

    1757W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pussigny
    • Permis de construire
    • La Gapillère, extension de logement dans une grange...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  17. Résultat n°17

    Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.

    Date

    1995

    Cote

    1757W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Ecoles, division en vue de construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  18. Résultat n°18

    Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.

    Date

    1994

    Cote

    1757W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  19. Résultat n°19

    Rue de la Fortune, division en vue de construction d'un atelier de mécanique.

    Date

    1993

    Cote

    1757W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue de la Fortune, division en vue de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  20. Résultat n°20

    Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

    Date

    1995

    Cote

    1757W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)