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Résultat n°1

Fiscalité : matrices, rôles, relevés des contribuables, états parcellaires (1862-1910), états et extraits du revenu cadastral (sans date ; 1859).

Date

1859-1910

Cote

2858W4 (Cote)

Résultat n°2

Affaires courantes : correspondance (1859-1967). Inventaires du matériel et procès-verbaux de récolement des ouvrages établis sur la Cisse (1875-1939). Surveillance des crues : carrnet de mesures (1940-1942). Demande de subvention (1933). Travaux : études, procès-verbaux (1886-1949). Dossiers de contentieux et de réclamations (1832-1863). Convention avec les Chemins de fer de l'Etat (1920-1956). Accords passés avec les riverains de la Cisse (1861-1941). Ventes de bois et de ferraille : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1860-1902). Rapports du subdivisionnaire (1910-1958).

Date

1832-1967

Cote

2858W3 (Cote)

Résultat n°3

Matrice de Noizay : 1 registre (1896-1955). Matrice de Vernou-sur-Brenne : 1 registre (1896-1953).

Date

1896-1955

Cote

2858W7 (Cote)

Résultat n°4

Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier de travaux et plans d'alignement (1975).

Date

1975

Cote

2858W25 (Cote)

Résultat n°5

Registre des délibérations (1873-1879). Extraits du registre des délibérations, correspondance, notes, budget et plans (1869-1889).

Date

1869-1889

Cote

2858W12 (Cote)

Résultat n°6

Affaires diverses : registres d'ordre du canton de Tours-nord.

Date

1876-1972

Cote

2858W18 (Cote)

Résultat n°7

Commune de Fondettes. - Voirie : travaux, adjudications et affiches (1843-1913), affaires d'alignement et actes de vente (1869-1910). Urbanisme : Ilot de Beaumanoir - La Guignière (1955-1971).

Date

1843-1971

Cote

2858W21 (Cote)

Résultat n°8

Chemin vicinal n°9 (CV n°9) : Saché à La Sablonnière (1914-1928). Chemin vicinal n° 11 (CV n°11) : Ingrandes-de-Touraine aux Hermites (1931-1932). Chemin de grande communication n° 72 (CGC n°72) : Saint-Aubin à Château-Renault (1931-1932). Chemins ruraux du canton de Tours-nord (1845-1934).

Date

1845-1934

Cote

2858W19 (Cote)

Résultat n°9

Plan du bourg de Vouvray.

Date

-

Cote

2858W10 (Cote)

Résultat n°10

Vouvray, Vernou-sur-Brenne et Noizay : matrice syndicale par zone, 1 registre.

Date

-

Cote

2858W5 (Cote)

Résultat n°11

Cartes vicinales départementales, profils en long, tableaux d'assemblage.

Date

1899-1969

Cote

2858W15 (Cote)

Résultat n°12

Délibérations, arrêtés préfectoraux (1861-1959). Liste des membres du syndicat (1859-1959).

Date

1859-1959

Cote

2858W1 (Cote)

Résultat n°13

Voies navigables, pollution, eaux pluviales, état des moulins sur la Bresme (1961-1966). Rivière de la Bresme : contentieux Barteau au vieux moulin de Luynes (1954-1970) et contentieux Gauvin au grand moulin de Pernay (1931-1962), busage au port de Vallières de Fondettes (1982-1983).

Date

1931-1983

Cote

2858W14 (Cote)

Résultat n°14

Plan de remembrement des prairies de la valllée de La Cisse.

Date

-

Cote

2858W8 (Cote)

Résultat n°15

Autorisations de voirie et d'alignement à Tours-nord.

Date

1888-1936

Cote

2858W16 (Cote)

Résultat n°16

Carte de la commune de Fondettes.

Date

1902

Cote

2858W23 (Cote)

Résultat n°17

Matrices de Vouvray : 2 registres (1896-1957).

Date

1896-1957

Cote

2858W6 (Cote)

Résultat n°18

Comptes de gestion (1866-1921), devis, factures, mémoires (1864-1950), budgets, comptes administratifs (1914-1943).

Date

1864-1950

Cote

2858W2 (Cote)

Résultat n°19

Travaux de curage et de faucardement : projet d'exécution (1918-1922). Assemblées générales et enquêtes : affiches (1920-1927). Commission syndicale : convocations et délibérations (1875-1941). Budget et compatbilité (1907-1934). Affaires courantes : correspondance, soumissions (1905-1940). Travaux : rapport, procès-verbaux d'adjudication (1921-1923).

Date

1875-1941

Cote

2858W11 (Cote)

Résultat n°20

Rochecorbon : plan de la section E des Pâtis.

Date

1873

Cote

2858W13 (Cote)