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2858W - DDE - Subdivision fluviale - Syndicats de rivière et services vicinaux et ruraux (1832-1983)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2858W1-25 (Cote)

Date

1832-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Histoire de la conservation

Ces dossiers étaient conservés en vrac dans un grenier de la subdivision fluviale de la DDE d'Indre-et-Loire, ce qui explique le caractère hétérogène de ce versement.

Modalités d'entrées

Versement (2021)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Date

1832-1967

Mots clés lieux

Cisse (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)

Affaires courantes : correspondance (1859-1967). Inventaires du matériel et procès-verbaux de récolement des ouvrages établis sur la Cisse (1875-1939). Surveillance des crues : carrnet de mesures (1940-1942). Demande de subvention (1933). Travaux : études, procès-verbaux (1886-1949). Dossiers de contentieux et de réclamations (1832-1863). Convention avec les Chemins de fer de l'Etat (1920-1956). Accords passés avec les riverains de la Cisse (1861-1941). Ventes de bois et de ferraille : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1860-1902). Rapports du subdivisionnaire (1910-1958).

Cote/Cotes extrêmes

2858W3 (Cote)

Date

1832-1967