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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance pendant la procédure.
Cote
2550W/20 (Cote)
 Date
2009-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Correspondance pendant la procédure.
Résultat n°2

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/21 (Cote)
 Date
2010-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°3

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/12 (Cote)
 Date
2010
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°4

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/17 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°5

Plans cotés.
Cote
2550W/18 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans cotés.
Résultat n°6

Plans cotés.
Cote
2550W/36 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
  • Plans cotés.
Résultat n°7

Plans cotés.
Cote
2550W/27 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Plans cotés.
Résultat n°8

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/15 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°9

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/8 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°10

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/34 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°11

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/25 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°12

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/29 (Cote)
 Date
2009-2014
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
  • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°13

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/24 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°14

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/32 (Cote)
 Date
2011-2015
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°15

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/23 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°16

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/1 (Cote)
 Date
2011-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°17

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/11 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°18

Plans cotés.
Cote
2550W/9 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans cotés.
Résultat n°19

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/26 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°20

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/30 (Cote)
 Date
2009-2011
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...