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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    1781W23 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Répertoire chronologique des actes
    • 1995-2006

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    N° 06141 à 06192

    Date

    2006

    Cote

    1781W22 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06141 à 06192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  3. Résultat n°3

    N° 06121 à 06140

    Date

    2006

    Cote

    1781W21 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06121 à 06140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    N° 06086 à 06120

    Date

    2006

    Cote

    1781W20 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06086 à 06120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    N° 06043 à 06085

    Date

    2006

    Cote

    1781W19 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06043 à 06085

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  6. Résultat n°6

    N° 06001 à 06042

    Date

    2006

    Cote

    1781W18 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06001 à 06042

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    N° 05081 à 05119

    Date

    2005

    Cote

    1781W17 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05081 à 05119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    N° 05041 à 05080

    Date

    2005

    Cote

    1781W16 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05041 à 05080

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    N° 05001 à 05040

    Date

    2005

    Cote

    1781W15 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05001 à 05040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    N° 04123 à 04162

    Date

    2004

    Cote

    1781W14 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04123 à 04162

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    N° 04083 à 04122

    Date

    2004

    Cote

    1781W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04083 à 04122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  12. Résultat n°12

    N° 04042 à 04082

    Date

    2004

    Cote

    1781W12 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04042 à 04082

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    N° 04001 à 04041

    Date

    2004

    Cote

    1781W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2004
    • N° 04001 à 04041

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  14. Résultat n°14

    N° 03124 à 03156

    Date

    2003

    Cote

    1781W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03124 à 03156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    N° 03085 à 03123

    Date

    2003

    Cote

    1781W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03085 à 03123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  16. Résultat n°16

    N° 03046 à 03084

    Date

    2003

    Cote

    1781W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03046 à 03084

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    N° 03001 à 03045

    Date

    2003

    Cote

    1781W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2003
    • N° 03001 à 03045

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    N° 02141 à 02185

    Date

    2002

    Cote

    1781W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02141 à 02185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    N° 02094 à 02140

    Date

    2002

    Cote

    1781W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02094 à 02140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    N° 02047 à 02093

    Date

    2002

    Cote

    1781W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02047 à 02093

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  21. Résultat n°21

    N° 02001 à 02046

    Date

    2002

    Cote

    1781W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2002
    • N° 02001 à 02046

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  22. Résultat n°22

    N° 01043 à 01086

    Date

    2001

    Cote

    1781W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2001
    • N° 01043 à 01086

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  23. Résultat n°23

    N° 01001 à 01042

    Date

    2001

    Cote

    1781W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2001
    • N° 01001 à 01042

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  24. Résultat n°24

    RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de tramways Tours-Vouvray; vente des rails : dossier de passage en commission départementale.

    Date

    1963

    Cote

    1614W28 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Routes nationales
    • RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  25. Résultat n°25

    Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1614W27 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  26. Résultat n°26

    Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1614W26 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  27. Résultat n°27

    Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

    Date

    1956-1965

    Cote

    1614W25 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Situation de l'exploitation, participation financière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  28. Résultat n°28

    Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1614W24 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  29. Résultat n°29

    Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.

    Date

    1950

    Cote

    1614W23 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  30. Résultat n°30

    Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1614W22 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  31. Résultat n°31

    Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1614W21 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  32. Résultat n°32

    Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

    Date

    1950-1960

    Cote

    1614W20 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  33. Résultat n°33

    Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

    Date

    1948-1962

    Cote

    1614W19 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  34. Résultat n°34

    Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1614W18 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  35. Résultat n°35

    Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1614W17 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  36. Résultat n°36

    Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1614W16 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  37. Résultat n°37

    VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

    Date

    1961-1979

    Cote

    1614W15 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  38. Résultat n°38

    VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1614W14 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  39. Résultat n°39

    VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains : minutes, courriers, plans.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1614W13 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  40. Résultat n°40

    Chemin de fer départemental (CFD). - Travaux, autorisations de traverser les terrains du département d'Indre-et-Loire : courriers.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1614W12 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • Chemin de fer départemental (CFD). - Travaux, autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports