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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1995-2006
Cote
1781W23 (Cote)
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Répertoire chronologique des actes
  • 1995-2006
Résultat n°2

N° 06141 à 06192
Cote
1781W22 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2006
  • N° 06141 à 06192
Résultat n°3

N° 06121 à 06140
Cote
1781W21 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2006
  • N° 06121 à 06140
Résultat n°4

N° 06086 à 06120
Cote
1781W20 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2006
  • N° 06086 à 06120
Résultat n°5

N° 06043 à 06085
Cote
1781W19 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2006
  • N° 06043 à 06085
Résultat n°6

N° 06001 à 06042
Cote
1781W18 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2006
  • N° 06001 à 06042
Résultat n°7

N° 05081 à 05119
Cote
1781W17 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2005
  • N° 05081 à 05119
Résultat n°8

N° 05041 à 05080
Cote
1781W16 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2005
  • N° 05041 à 05080
Résultat n°9

N° 05001 à 05040
Cote
1781W15 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2005
  • N° 05001 à 05040
Résultat n°10

N° 04123 à 04162
Cote
1781W14 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2004
  • N° 04123 à 04162
Résultat n°11

N° 04083 à 04122
Cote
1781W13 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2004
  • N° 04083 à 04122
Résultat n°12

N° 04042 à 04082
Cote
1781W12 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2004
  • N° 04042 à 04082
Résultat n°13

N° 04001 à 04041
Cote
1781W11 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2004
  • N° 04001 à 04041
Résultat n°14

N° 03124 à 03156
Cote
1781W10 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2003
  • N° 03124 à 03156
Résultat n°15

N° 03085 à 03123
Cote
1781W9 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2003
  • N° 03085 à 03123
Résultat n°16

N° 03046 à 03084
Cote
1781W8 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2003
  • N° 03046 à 03084
Résultat n°17

N° 03001 à 03045
Cote
1781W7 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2003
  • N° 03001 à 03045
Résultat n°18

N° 02141 à 02185
Cote
1781W6 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2002
  • N° 02141 à 02185
Résultat n°19

N° 02094 à 02140
Cote
1781W5 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2002
  • N° 02094 à 02140
Résultat n°20

N° 02047 à 02093
Cote
1781W4 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2002
  • N° 02047 à 02093
Résultat n°21

N° 02001 à 02046
Cote
1781W3 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2002
  • N° 02001 à 02046
Résultat n°22

N° 01043 à 01086
Cote
1781W2 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2001
  • N° 01043 à 01086
Résultat n°23

N° 01001 à 01042
Cote
1781W1 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2001
  • N° 01001 à 01042
Résultat n°24

RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de tramways Tours-Vouvray; vente des rails : dossier de passage en commission départementale.
Cote
1614W28 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Routes nationales
  • RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de...
Résultat n°25

Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.
Cote
1614W27 (Cote)
 Date
1962-1967
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire...
Résultat n°26

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.
Cote
1614W26 (Cote)
 Date
1949-1954
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...
Résultat n°27

Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.
Cote
1614W25 (Cote)
 Date
1956-1965
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Situation de l'exploitation, participation financière...
Résultat n°28

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.
Cote
1614W24 (Cote)
 Date
1949-1956
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins...
Résultat n°29

Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.
Cote
1614W23 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions...
Résultat n°30

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.
Cote
1614W22 (Cote)
 Date
1956-1963
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...
Résultat n°31

Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.
Cote
1614W21 (Cote)
 Date
1950-1959
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports,...
Résultat n°32

Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.
Cote
1614W20 (Cote)
 Date
1950-1960
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers,...
Résultat n°33

Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.
Cote
1614W19 (Cote)
 Date
1948-1962
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.
Résultat n°34

Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.
Cote
1614W18 (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
  • Aliénations et échanges de terrains ou d'habitations.
Résultat n°35

Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.
Cote
1614W17 (Cote)
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
  • Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public...
Résultat n°36

Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).
Cote
1614W16 (Cote)
 Date
1963-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
  • Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).
Résultat n°37

VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).
Cote
1614W15 (Cote)
 Date
1961-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Contentieux administratif
  • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
  • 1988-1990
  • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
  • VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en...
Résultat n°38

VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.
Cote
1614W14 (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Contentieux administratif
  • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
  • 1988-1990
  • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
  • VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.
Résultat n°39

VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains : minutes, courriers, plans.
Cote
1614W13 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Contentieux administratif
  • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
  • 1988-1990
  • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
  • VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains...
Résultat n°40

Chemin de fer départemental (CFD). - Travaux, autorisations de traverser les terrains du département d'Indre-et-Loire : courriers.
Cote
1614W12 (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Contentieux administratif
  • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
  • 1988-1990
  • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
  • Chemin de fer départemental (CFD). - Travaux, autorisations...