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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 06043 à 06085
Cote
1781W19 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2006
  • N° 06043 à 06085
Résultat n°2

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.
Cote
1560W21 (Cote)
 Date
1952
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Demandes de particuliers
  • Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu...
Résultat n°3

Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.
Cote
1614W17 (Cote)
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
  • Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public...
Résultat n°4

Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.
Cote
1560W6 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne
  • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...
Résultat n°5

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.
Cote
1560W10 (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Construction
  • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...
Résultat n°6

VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).
Cote
1614W15 (Cote)
 Date
1961-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Contentieux administratif
  • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
  • 1988-1990
  • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
  • VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en...
Résultat n°7

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.
Cote
1560W24 (Cote)
 Date- Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Demandes de particuliers
  • Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu...
Résultat n°8

N° 00161 à 00185
Cote
1523W13 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2000
  • N° 00161 à 00185
Résultat n°9

N° 05041 à 05080
Cote
1781W16 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2005
  • N° 05041 à 05080
Résultat n°10

N° 95051 à 95086
Cote
1433W3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 95051 à 95086
Résultat n°11

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.
Cote
1560W3 (Cote)
 Date
1939-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
  • Budget
  • Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...
Résultat n°12

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.
Cote
1614W26 (Cote)
 Date
1949-1954
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...
Résultat n°13

Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).
Cote
1560W1 (Cote)
 Date
1967-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
  • Budget
  • Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt...
Résultat n°14

1971-1975
Cote
1614W1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Contentieux administratif
  • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
  • 1971-1975
Résultat n°15

Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.
Cote
1560W20 (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Traitement du personnel
  • Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...
Résultat n°16

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.
Cote
1614W22 (Cote)
 Date
1956-1963
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
  • Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...
Résultat n°17

Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.
Cote
1560W18 (Cote)
 Date
1975
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Suivi des passages à niveau
  • Modification du classement des passages à niveau no...
Résultat n°18

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.
Cote
1560W26 (Cote)
 Date
1951
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Demandes de particuliers
  • Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches...
Résultat n°19

N° 99081 à 99129
Cote
1523W7 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1999
  • N° 99081 à 99129
Résultat n°20

N° 98042 à 98082
Cote
1523W2 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1998
  • N° 98042 à 98082