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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins. - Compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1985-1992).
Cote
1681W37 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins....
Résultat n°2

Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins. - Budget primitif (1985), compte administratif (1985), budget primitif (1990), extraits du registre des délibérations du conseil d'administration (1985).
Cote
1681W36 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins....
Résultat n°3

Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1989-1992).
Cote
1681W35 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc....
Résultat n°4

Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Budget primitif, virements de crédits, décision modificative n°1, compte administratif.
Cote
1681W34 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc....
Résultat n°5

Tours, maisons de retraite du Centre hospitalier régional. - Budget primitif, décision modificative.
Cote
1681W33 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Tours, maisons de retraite du Centre hospitalier régional....
Résultat n°6

Tours, maison de retraite Les Glycines. - Budget primitif, compte administratif.
Cote
1681W32 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Tours, maison de retraite Les Glycines. - Budget primitif,...
Résultat n°7

Tours, maison de retraite Les Fontaines. - Création de l'établissement : dossier de la Commission régionale des institutions sociales et médico-sociales (C.R.I.S.M.S.) (1987-1988). Budget primitif (1990), compte administratif (1990).
Cote
1681W31 (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Tours, maison de retraite Les Fontaines. - Création...
Résultat n°8

Saint-Christophe-sur-le-Nais, maison de retraite La Croix-Papillon. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1990-1992).
Cote
1681W30 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Saint-Christophe-sur-le-Nais, maison de retraite La...
Résultat n°9

Semblançay, maison de retraite La Haute Barde. - Budget primitif, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.
Cote
1681W29 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Semblançay, maison de retraite La Haute Barde. - Budget...
Résultat n°10

Semblançay, maison de retraite Jean de Ruze. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1989-1992).
Cote
1681W28 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Semblançay, maison de retraite Jean de Ruze. - Conseil...
Résultat n°11

Sainte-Maure-de-Touraine, maison de retraite et centre de long de l'hôpital. - Procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote
1681W27 (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Sainte-Maure-de-Touraine, maison de retraite et centre...
Résultat n°12

Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Ménardière. - Budget primitif, compte administratif.
Cote
1681W26 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Ménardière....
Résultat n°13

Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd et centres de long séjour. - Budget primitif, compte administratif.
Cote
1681W25 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd...
Résultat n°14

Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd et centres de long séjour. - Compte administratif.
Cote
1681W24 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd...
Résultat n°15

Richelieu, maison de retraite du Bois de l'Ajonc. - Compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1992).
Cote
1681W23 (Cote)
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Richelieu, maison de retraite du Bois de l'Ajonc. -...
Résultat n°16

Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Compte administratif (1991). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1997-1992).
Cote
1681W22 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins....
Résultat n°17

Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Budget primitif.
Cote
1681W21 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins....
Résultat n°18

Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Budget primitif, marchés, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.
Cote
1681W20 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins....
Résultat n°19

Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif, compte administratif.
Cote
1681W19 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif,...
Résultat n°20

Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation du prix de journée fixé (1976), budget primitif (1985).
Cote
1681W18 (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1681W - Contrôle et tarification des établissements...

  • Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation...