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94 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Émilie Alexandrine Megnen, née à Saumur (Dép. Maine-et-Loire.) : extrait d'acte de naissance

Date

(1849)

Cote

-

Résultat n°2

Tracé d'alignement des chemins et fossés au sud-est de Château-Renault : plan roulé

Date

(XXe s.)

Cote

-

Résultat n°3

Une ordonnance relative à l’établissement à Luynes de l’archiconfrérie des Mères Chrétiennes

Date

(1874)

Cote

-

Résultat n°4

François Rivet et Anne Renaud, demeurant à Nantes (Dép. Loire-Atlantique.) : contrat de mariage avec donation universelle, certificat de services de l’époux

Date

(1817-1852)

Cote

-

Résultat n°5

Fonctionnement et organisation : réglementation imprimée et manuscrite, extraits des délibérations de la commission administrative, rapports, correspon-dance.

Date

an IV-1899

Cote

Hdep7/J1 (Cote)

Résultat n°6

Nomination et installation des membres de la commission administrative : extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.

Date

an V-1897

Cote

Hdep7/L1 (Cote)

Résultat n°7

Biens et revenus : déclarations établies en conséquence de l’édit de décembre 1691 et des arrêts du Conseil du roi de 1692.

Date

1693, 1702

Cote

Hdep7/B1 (Cote)

Résultat n°8

Hdep7/L3

Date

15 frimaire an V – 1er messidor an XIII

Cote

Hdep7/L3 (Cote)

Résultat n°9

Inventaire du patrimoine hospitalier présentant un caractère historique ou artistique : réglementation, correspondance, tableaux, notes préparatoires.

Date

1981

Cote

Hdep7/Ø4 (Cote)

Résultat n°10

Hdep7/L13

Date

6 novembre 1981 – 28 février 1989

Cote

Hdep7/L13 (Cote)

Résultat n°11

Centre de cure médicale et de rééducation fonctionnelle et maison de retraite : plaquette d’accueil.

Date

[1977]

Cote

Hdep7/J4 (Cote)

Résultat n°12

Centre de cure médicale et de réadaptation fonctionnelle : livret d’accueil.

Date

1977

Cote

Hdep7/K3 (Cote)

Résultat n°13

Hdep7/L12

Date

13 octobre 1976 – 6 novembre 1981

Cote

Hdep7/L12 (Cote)

Résultat n°14

Maison de retraite : règlements intérieurs dactylographiés et imprimés, extraits des délibérations de la commission administrative.

Date

1967-1970

Cote

Hdep7/J3 (Cote)

Résultat n°15

Hdep7/L11

Date

16 septembre 1970 – 26 mai 1976

Cote

Hdep7/L11 (Cote)

Résultat n°16

1946-1954

Date

1946 1954

Cote

Hdep7/Ø3 (Cote)

Résultat n°17

1809-1849

Date

1809 1849

Cote

Hdep7/Ø1 (Cote)

Résultat n°18

Hdep7/L10

Date

5 novembre 1954 – 18 mars 1970

Cote

Hdep7/L10 (Cote)

Résultat n°19

Discipline : règlement dactylographié.

Date

1950

Cote

Hdep7/K2 (Cote)

Résultat n°20

Archives de l’hospice : procès-verbal de remise de pièces, inventaires, correspondance.

Date

XIXe s.-1949

Cote

Hdep7/U1 (Cote)

Résultat n°21

Hôpital-hospice : règlements intérieurs manuscrits, dacty¬lographiés et imprimés, projet de convention et convention, extrait des délibérations du conseil d’administration.

Date

1824-1942

Cote

Hdep7/J2 (Cote)

Résultat n°22

Hdep7/L9

Date

30 mai 1937 – 10 octobre 1954

Cote

Hdep7/L9 (Cote)

Résultat n°23

Hdep7/L14

Date

1789 – 1807

Cote

Hdep7/L14 (Cote)

Résultat n°24

Hdep7/L15

Date

1811 – 1935

Cote

Hdep7/L15 (Cote)

Résultat n°25

Location de biens : baux, procès-verbaux de visite et d’état des lieux, cahiers des charges, acte de cautionnement, extraits de délibérations, correspondance.

Date

an VI-1935

Cote

H dépöt 7 (N 5) (Cote)

Résultat n°26

Hdep7/Q1

Date

1809 – 1855

Cote

Hdep7/Q1 (Cote)

Résultat n°27

Hdep7/Q3

Date

1878 – 1882

Cote

Hdep7/Q3 (Cote)

Résultat n°28

Hdep7/Q2

Date

1874 – 1879

Cote

Hdep7/Q2 (Cote)

Résultat n°29

Hdep7/Q4

Date

1879 – 1929

Cote

Hdep7/Q4 (Cote)

Résultat n°30

1912

Date

1912

Cote

Hdep7/Ø2 (Cote)

Résultat n°31

Hdep7/L8

Date

11 juin 1908 – 27 avril 1937

Cote

Hdep7/L8 (Cote)

Résultat n°32

Frais de séjour des pensionnaires, incurables et indigents : correspondance, extraits de délibérations, pièces comptables et justificatives.

Date

1857-1902

Cote

Hdep7/M17 (Cote)

Résultat n°33

Hdep7/M6

Date

1823 – 1847

Cote

Hdep7/M6 (Cote)

Résultat n°34

Hdep7/M8

Date

1857 – 1889

Cote

Hdep7/M8 (Cote)

Résultat n°35

Hdep7/M5

Date

1814 – 1822

Cote

Hdep7/M5 (Cote)

Résultat n°36

Hdep7/M7

Date

1848 – 1856

Cote

Hdep7/M7 (Cote)

Résultat n°37

Hdep7/M9

Date

1890 – 1901

Cote

Hdep7/M9 (Cote)

Résultat n°38

Hdep7/M4

Date

1810 – 1812

Cote

Hdep7/M4 (Cote)

Résultat n°39

Un registre des déclarations de décès vierge

Date

(XIXe s.)

Cote

-

Résultat n°40

Comptes trimestriels des pensionnaires et malades payants : tableaux.

Date

1896-1899

Cote

Hdep7/M16 (Cote)