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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2996W2 (Cote)
Date
2016
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • Procédures collectives : spécimens
  • Délibéré du 28 avril 2016, Earl Barc.
Résultat n°2
Cote
2996W1 (Cote)
Date
2010-2017
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • Procédures collectives : spécimens
  • Règlements amiables.
Résultat n°3
Cote
2933W2 (Cote)
Date
2012
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Ordonnances pénales délictuelles : minutes et dossiers...
  • 2012
Résultat n°4
Cote
2933W1 (Cote)
Date
2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Ordonnances pénales délictuelles : minutes et dossiers...
  • 2011
Résultat n°5
Cote
2932W7 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2012
Résultat n°6
Cote
2932W6 (Cote)
Date
2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2011
Résultat n°7
Cote
2932W5 (Cote)
Date
2010
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2010
Résultat n°8
Cote
2932W4 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2008
Résultat n°9
Cote
2932W3 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2007
Résultat n°10
Cote
2932W2 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2006
Résultat n°11
Cote
2932W1 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2005
Résultat n°12
Cote
2931W4 (Cote)
Date
2016
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de comparution sur reconnaissance préalable...
  • 2016
Résultat n°13
Cote
2931W3 (Cote)
Date
2015
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de comparution sur reconnaissance préalable...
  • 2015
Résultat n°14
Cote
2931W2 (Cote)
Date
2014
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de comparution sur reconnaissance préalable...
  • 2014
Résultat n°15
Cote
2931W1 (Cote)
Date
2013
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de comparution sur reconnaissance préalable...
  • 2013
Résultat n°16
Cote
2898W30 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1ère chambre
  • 1991.
Résultat n°17
Cote
2898W29 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Septembre -décembre 1990.
Résultat n°18
Cote
2898W28 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Mai-juillet 1990, un acte de mars 1990.
Résultat n°19
Cote
2898W27 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1ère chambre
  • 1990.
Résultat n°20
Cote
2898W26 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Octobre-décembre 1989.
Résultat n°21
Cote
2898W25 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juin-septembre 1989.
Résultat n°22
Cote
2898W24 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-mai 1989.
Résultat n°23
Cote
2898W23 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juin-décembre 1988.
Résultat n°24
Cote
2898W22 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-mai 1988.
Résultat n°25
Cote
2898W21 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juin-décembre 1987.
Résultat n°26
Cote
2898W20 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-mai 1987.
Résultat n°27
Cote
2898W19 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Septembre-décembre 1986.
Résultat n°28
Cote
2898W18 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-août 1986.
Résultat n°29
Cote
2898W17 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Septembre-décembre 1985.
Résultat n°30
Cote
2898W16 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-août 1985.
Résultat n°31
Cote
2898W15 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juillet-décembre 1984.
Résultat n°32
Cote
2898W14 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-juin 1984.
Résultat n°33
Cote
2898W13 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juillet-décembre 1983.
Résultat n°34
Cote
2898W12 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-juin 1983.
Résultat n°35
Cote
2898W11 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1ère chambre
  • 1983.
Résultat n°36
Cote
2898W10 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juillet-décembre 1982.
Résultat n°37
Cote
2898W9 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-juin 1982
Résultat n°38
Cote
2898W8 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1ère chambre
  • 1982
Résultat n°39
Cote
2898W7 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juillet-décembre 1981.
Résultat n°40
Cote
2898W6 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-juin 1981.
Résultat n°41
Cote
2898W5 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Septembre-décembre 1980.
Résultat n°42
Cote
2898W4 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-août 1980.
Résultat n°43
Cote
2898W3 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Septembre-décembre 1979.
Résultat n°44
Cote
2898W2 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Janvier-août 1979.
Résultat n°45
Cote
2898W1 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Juin-décembre 1978.
Résultat n°46
Cote
2681W37 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Epuration
  • Cour d'appel d'Orléans : dossiers individuels
  • Lettre V (1 dossier)
Résultat n°47
Cote
2681W36 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Epuration
  • Cour d'appel d'Orléans : dossiers individuels
  • Lettre H (1 dossier)
Résultat n°48
Cote
2681W35 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Epuration
  • Cour d'appel d'Orléans : notes, ciculaires, correspondance
Résultat n°49
Cote
2681W34 (Cote)
Date
1948-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Vouvray
Résultat n°50
Cote
2681W33 (Cote)
Date
1947-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Preuilly-sur-Claise
Résultat n°51
Cote
2681W32 (Cote)
Date
1935-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Neuvy-le-roi
Résultat n°52
Cote
2681W31 (Cote)
Date
1937-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Montrésor
Résultat n°53
Cote
2681W30 (Cote)
Date
1941-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Montbazon
Résultat n°54
Cote
2681W29 (Cote)
Date
1942-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Ligueil
Résultat n°55
Cote
2681W28 (Cote)
Date
1939-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • La Haye-Descartes
Résultat n°56
Cote
2681W27 (Cote)
Date
1939-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Le Grand-Pressigny
Résultat n°57
Cote
2681W26 (Cote)
Date
1935-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Château-Renault
Résultat n°58
Cote
2681W25 (Cote)
Date
1947-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Château-la-Vallière
Résultat n°59
Cote
2681W24 (Cote)
Date
1948-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Bléré
Résultat n°60
Cote
2681W23 (Cote)
Date
1937-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Justice de paix, organisation-fonctionnement : correspondance...
Résultat n°61
Cote
2681W22 (Cote)
Date
1942-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Personnel de Justice
  • Personnel auxiliaire : dossier général (1942-1947),...
Résultat n°62
Cote
2681W21 (Cote)
Date
1945-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Personnel de Justice
  • Tribunal de première instance de Chinon : dossier individuel
Résultat n°63
Cote
2681W20 (Cote)
Date
1920-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Personnel de Justice
  • Tribunal de première instance de Tours : dossiers individuels
Résultat n°64
Cote
2681W19 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Sauvegarde de justice : répertoires chronologiques...
  • 1988 (n°181)
Résultat n°65
Cote
2681W18 (Cote)
Date
1985-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Sauvegarde de justice : répertoires chronologiques...
  • 1985 (n°257)-1988 (n°180)
Résultat n°66
Cote
2681W17 (Cote)
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Sauvegarde de justice : répertoires chronologiques...
  • 1983-1985 (n° 256)
Résultat n°67
Cote
2681W16 (Cote)
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Sauvegarde de justice : répertoires chronologiques...
  • juillet 1979-1981
Résultat n°68
Cote
2681W15 (Cote)
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Sauvegarde de justice : répertoires chronologiques...
  • 1976-1979
Résultat n°69
Cote
2681W14 (Cote)
Date
1985-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Incapables majeurs : répertoires chronologiques et...
  • Septembre 1985-juin 1988
Résultat n°70
Cote
2681W13 (Cote)
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Incapables majeurs : répertoires chronologiques et...
  • Mai 1982-septembre 1985
Résultat n°71
Cote
2681W12 (Cote)
Date
1977-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Incapables majeurs : répertoires chronologiques et...
  • 1977-1982
Résultat n°72
Cote
2681W11 (Cote)
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Jugements ou ordonnances sur requête : répertoire chronologique...
Résultat n°73
Cote
2681W10 (Cote)
Date
1969-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Adoptions plénières : répertoires chronologiques des...
Résultat n°74
Cote
2681W9 (Cote)
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Adoptions simples : répertoires chronologiques des...
  • Mars 1983-1987
Résultat n°75
Cote
2681W8 (Cote)
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Adoptions simples : répertoires chronologiques des...
  • 1979-février 1983
Résultat n°76
Cote
2681W7 (Cote)
Date
1924-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Pupilles de la nation : répertoire chronologique des...
Résultat n°77
Cote
2681W6 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Correctionnel : répertoires chronologiques
  • 1961 (n°90)-1963
Résultat n°78
Cote
2681W5 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Correctionnel : répertoires chronologiques
  • 1957-1961 (n°89)
Résultat n°79
Cote
2681W4 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Exécution des peines : répertoires chronologiques et...
Résultat n°80
Cote
2681W3 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Affaires Correctionnelles et Assises : répertoires...
  • Février-décembre 1963