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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1330W438 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1968
2
Cote
1330W441 (Cote)
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1971-1972
3
Cote
1330W426 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1949-1950
4
Cote
1330W435 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1965
5
Cote
1330W437 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1967
6
Cote
1330W436 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
7
Cote
1330W449 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1962-1970
8
Cote
1330W444 (Cote)
Date
1938-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Prud'hommes : jugements
  • 1938-1970
9
Cote
986W32 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1942
10
Cote
1330W427 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1951-1952
11
Cote
1330W432 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960-1961
12
Cote
4U14/48 (Cote)
Date
1939, 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation...
13
Cote
1330W448 (Cote)
Date
1958-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1958-1962
14
Cote
1330W425 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1946-1948
15
Cote
1330W445 (Cote)
Date
1955-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Contentieux électoral : ordonnances
  • 1955-1976
16
Cote
1330W430 (Cote)
Date
1956-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1957
17
Cote
1330W451 (Cote)
Date
1946-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Bordereaux d'inscription de privilèges
  • 1946-1970
18
Cote
1330W450 (Cote)
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Contrats individuels
  • 1970-1976
19
Cote
1330W439 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1969
20
Cote
1330W428 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1953-1954