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Multimédias
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69 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements civils et de simple police, transcription : registre.
Cote
4U14/6 (Cote)
 Date
1820-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, transcription...
Résultat n°2

1820-1837
Cote
4U14/19 (Cote)
 Date
1820-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1820-1837
Résultat n°3

1918-1823
Cote
4U14/33 (Cote)
 Date
1918-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1918-1823
Résultat n°4

1838-1853
Cote
4U14/20 (Cote)
 Date
1838-1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1838-1853
Résultat n°5

1850-1854
Cote
4U14/7 (Cote)
 Date
1850-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1850-1854
Résultat n°6

1851-1864
Cote
4U14/37 (Cote)
 Date
1851-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1851-1864
Résultat n°7

1854-1859
Cote
4U14/21 (Cote)
 Date
1854-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1854-1859
Résultat n°8

1855-1862
Cote
4U14/8 (Cote)
 Date
1855-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1855-1862
Résultat n°9

1860-1866
Cote
4U14/22 (Cote)
 Date
1860-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1860-1866
Résultat n°10

1863-1871
Cote
4U14/9 (Cote)
 Date
1863-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1863-1871
Résultat n°11

1866-1883
Cote
4U14/38 (Cote)
 Date
1866-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1866-1883
Résultat n°12

1867-1872
Cote
4U14/23 (Cote)
 Date
1867-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1867-1872
Résultat n°13

Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
Cote
4U14/45 (Cote)
 Date
1868-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
Résultat n°14

1872-1883
Cote
4U14/10 (Cote)
 Date
1872-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1872-1883
Résultat n°15

1873-1877
Cote
4U14/24 (Cote)
 Date
1873-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1873-1877
Résultat n°16

1878-1882
Cote
4U14/25 (Cote)
 Date
1878-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1878-1882
Résultat n°17

1883-1886
Cote
4U14/26 (Cote)
 Date
1883-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1883-1886
Résultat n°18

1884-1897
Cote
4U14/39 (Cote)
 Date
1884-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1884-1897
Résultat n°19

1884-1892
Cote
4U14/11 (Cote)
 Date
1884-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1884-1892
Résultat n°20

1887-1891
Cote
4U14/27 (Cote)
 Date
1887-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1887-1891