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Multimédias
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Producteurs
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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U5/1 (Cote)
 Date
1803-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...
Résultat n°2

an XII-1844
Cote
4U5/52 (Cote)
 Date
an XII-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • an XII-1844
Résultat n°3

an XII
Cote
4U5/2 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • an XII
Résultat n°4

an XIII-1806
Cote
4U5/22 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • an XIII-1806
Résultat n°5

an XIV-5 janvier 1810
Cote
4U5/3 (Cote)
 Date
an XIV-5 janvier 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • an XIV-5 janvier 1810
Résultat n°6

1807-1810
Cote
4U5/23 (Cote)
 Date
1807-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1807-1810
Résultat n°7

30 janvier 1810-15 novembre 1814
Cote
4U5/4 (Cote)
 Date
30 janvier 1810-15 novembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 30 janvier 1810-15 novembre 1814
Résultat n°8

1811-1814
Cote
4U5/24 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1811-1814
Résultat n°9

1815-1822
Cote
4U5/5 (Cote)
 Date
1815-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1815-1822
Résultat n°10

1815-1818
Cote
4U5/25 (Cote)
 Date
1815-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1815-1818
Résultat n°11

1819-1822
Cote
4U5/26 (Cote)
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1819-1822
Résultat n°12

1823-1836
Cote
4U5/6 (Cote)
 Date
1823-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1823-1836
Résultat n°13

1823-1828
Cote
4U5/27 (Cote)
 Date
1823-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1823-1828
Résultat n°14

1829-1832
Cote
4U5/28 (Cote)
 Date
1829-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1829-1832
Résultat n°15

1833-1836
Cote
4U5/29 (Cote)
 Date
1833-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1833-1836
Résultat n°16

Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie (1836, 1839-1840).
Cote
4U5/66 (Cote)
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie...
Résultat n°17

1837-1840
Cote
4U5/30 (Cote)
 Date
1837-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1837-1840
Résultat n°18

1837-1842
Cote
4U5/7 (Cote)
 Date
1837-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1837-1842
Résultat n°19

1841-1844
Cote
4U5/31 (Cote)
 Date
1841-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1841-1844
Résultat n°20

1843-1847
Cote
4U5/8 (Cote)
 Date
1843-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1843-1847