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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1084W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1084W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1950-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1958-1964

    Date

    1958-1964

    Cote

    1084W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1958-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    1084W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1950-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1957-1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1084W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1957-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1084W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1950-1957, décembre 1963 et 1964

    Date

    1950-1964

    Cote

    1084W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1950-1957, décembre 1963 et 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    16 octobre et 11 décembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1084W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Procédures
    • 16 octobre et 11 décembre 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1946-1964

    Date

    1946-1964

    Cote

    1084W10 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1946-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)

    Date

    1944-1964

    Cote

    1084W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Registre d'inscription d'affaires au rôle

    Date

    1958-1964

    Cote

    1333W50 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre d'inscription d'affaires au rôle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux

    Date

    1955-1964

    Cote

    1333W52 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.

    Date

    1803-1945

    Cote

    4U5/1 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1857-1864

    Date

    1857-1864

    Cote

    4U5/10 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1857-1864

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1865-1875

    Date

    1865-1875

    Cote

    4U5/11 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1865-1875

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1876-1885

    Date

    1876-1885

    Cote

    4U5/12 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1876-1885

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1886-1892

    Date

    1886-1892

    Cote

    4U5/13 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1886-1892

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1893-1901

    Date

    1893-1901

    Cote

    4U5/14 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1893-1901

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1902-1906

    Date

    1902-1906

    Cote

    4U5/15 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1902-1906

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1907-1909

    Date

    1907-1909

    Cote

    4U5/16 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1907-1909

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1910-1916

    Date

    1910-1916

    Cote

    4U5/17 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1910-1916

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1919-1926

    Date

    1919-1926

    Cote

    4U5/18 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1919-1926

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    4U5/19 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1927-1933

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    4U5/2 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • an XII

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    4U5/20 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1934-1936

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    4U5/21 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1937-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    an XIII-1806

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    4U5/22 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • an XIII-1806

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1807-1810

    Date

    1807-1810

    Cote

    4U5/23 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1807-1810

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1811-1814

    Date

    1811-1814

    Cote

    4U5/24 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1811-1814

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1815-1818

    Date

    1815-1818

    Cote

    4U5/25 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1815-1818

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1819-1822

    Date

    1819-1822

    Cote

    4U5/26 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1819-1822

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1823-1828

    Date

    1823-1828

    Cote

    4U5/27 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1823-1828

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1829-1832

    Date

    1829-1832

    Cote

    4U5/28 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1829-1832

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1833-1836

    Date

    1833-1836

    Cote

    4U5/29 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1833-1836

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    an XIV-5 janvier 1810

    Date

    an XIV-5 janvier 1810

    Cote

    4U5/3 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • an XIV-5 janvier 1810

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1837-1840

    Date

    1837-1840

    Cote

    4U5/30 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1837-1840

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1841-1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    4U5/31 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1841-1844

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1845-1850

    Date

    1845-1850

    Cote

    4U5/32 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1845-1850

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)