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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1940-1949
Cote
1084W1 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1949
Résultat n°2

1950-1957
Cote
1084W2 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1957
Résultat n°3

1958-1964
Cote
1084W3 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1964
Résultat n°4

1940-1944
Cote
1084W4 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1940-1944
Résultat n°5

1945-1949
Cote
1084W5 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°6

1950-1956
Cote
1084W6 (Cote)
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1950-1956
Résultat n°7

1957-1964
Cote
1084W7 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1957-1964
Résultat n°8

1940-1949
Cote
1084W8 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1949
Résultat n°9

1950-1957, décembre 1963 et 1964
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1957, décembre 1963 et 1964
Résultat n°10

16 octobre et 11 décembre 1956
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Procédures
  • 16 octobre et 11 décembre 1956
Résultat n°11

1946-1964
Cote
1084W10 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1946-1964
Résultat n°12

Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)
Cote
1084W11 (Cote)
 Date
1944-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...
Résultat n°13

Registre d'inscription d'affaires au rôle
Cote
1333W50 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription d'affaires au rôle
Résultat n°14

Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
1333W52 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°15

Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U5/1 (Cote)
 Date
1803-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...
Résultat n°16

1857-1864
Cote
4U5/10 (Cote)
 Date
1857-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1857-1864
Résultat n°17

1865-1875
Cote
4U5/11 (Cote)
 Date
1865-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1865-1875
Résultat n°18

1876-1885
Cote
4U5/12 (Cote)
 Date
1876-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1876-1885
Résultat n°19

1886-1892
Cote
4U5/13 (Cote)
 Date
1886-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1886-1892
Résultat n°20

1893-1901
Cote
4U5/14 (Cote)
 Date
1893-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1893-1901
Résultat n°21

1902-1906
Cote
4U5/15 (Cote)
 Date
1902-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1902-1906
Résultat n°22

1907-1909
Cote
4U5/16 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1907-1909
Résultat n°23

1910-1916
Cote
4U5/17 (Cote)
 Date
1910-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1910-1916
Résultat n°24

1919-1926
Cote
4U5/18 (Cote)
 Date
1919-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1919-1926
Résultat n°25

1927-1933
Cote
4U5/19 (Cote)
 Date
1927-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1927-1933
Résultat n°26

an XII
Cote
4U5/2 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • an XII
Résultat n°27

1934-1936
Cote
4U5/20 (Cote)
 Date
1934-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1934-1936
Résultat n°28

1937-1939
Cote
4U5/21 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1937-1939
Résultat n°29

an XIII-1806
Cote
4U5/22 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • an XIII-1806
Résultat n°30

1807-1810
Cote
4U5/23 (Cote)
 Date
1807-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1807-1810
Résultat n°31

1811-1814
Cote
4U5/24 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1811-1814
Résultat n°32

1815-1818
Cote
4U5/25 (Cote)
 Date
1815-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1815-1818
Résultat n°33

1819-1822
Cote
4U5/26 (Cote)
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1819-1822
Résultat n°34

1823-1828
Cote
4U5/27 (Cote)
 Date
1823-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1823-1828
Résultat n°35

1829-1832
Cote
4U5/28 (Cote)
 Date
1829-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1829-1832
Résultat n°36

1833-1836
Cote
4U5/29 (Cote)
 Date
1833-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1833-1836
Résultat n°37

an XIV-5 janvier 1810
Cote
4U5/3 (Cote)
 Date
an XIV-5 janvier 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • an XIV-5 janvier 1810
Résultat n°38

1837-1840
Cote
4U5/30 (Cote)
 Date
1837-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1837-1840
Résultat n°39

1841-1844
Cote
4U5/31 (Cote)
 Date
1841-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1841-1844
Résultat n°40

1845-1850
Cote
4U5/32 (Cote)
 Date
1845-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1845-1850