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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1084W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1084W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1950-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1958-1964

    Date

    1958-1964

    Cote

    1084W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1958-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    1084W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1950-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1957-1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1084W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1957-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1084W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1950-1957, décembre 1963 et 1964

    Date

    1950-1964

    Cote

    1084W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1950-1957, décembre 1963 et 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    16 octobre et 11 décembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1084W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Procédures
    • 16 octobre et 11 décembre 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1946-1964

    Date

    1946-1964

    Cote

    1084W10 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1946-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)

    Date

    1944-1964

    Cote

    1084W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Registre d'inscription d'affaires au rôle

    Date

    1958-1964

    Cote

    1333W50 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre d'inscription d'affaires au rôle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux

    Date

    1955-1964

    Cote

    1333W52 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.

    Date

    1803-1945

    Cote

    4U5/1 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1857-1864

    Date

    1857-1864

    Cote

    4U5/10 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1857-1864

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1865-1875

    Date

    1865-1875

    Cote

    4U5/11 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1865-1875

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1876-1885

    Date

    1876-1885

    Cote

    4U5/12 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1876-1885

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1886-1892

    Date

    1886-1892

    Cote

    4U5/13 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1886-1892

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1893-1901

    Date

    1893-1901

    Cote

    4U5/14 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1893-1901

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)