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Multimédias
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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1940-1949
Cote
1084W1 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1949
Résultat n°2

1950-1957
Cote
1084W2 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1957
Résultat n°3

1958-1964
Cote
1084W3 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1964
Résultat n°4

1940-1944
Cote
1084W4 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1940-1944
Résultat n°5

1945-1949
Cote
1084W5 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°6

1950-1956
Cote
1084W6 (Cote)
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1950-1956
Résultat n°7

1957-1964
Cote
1084W7 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1957-1964
Résultat n°8

1940-1949
Cote
1084W8 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1949
Résultat n°9

1950-1957, décembre 1963 et 1964
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1957, décembre 1963 et 1964
Résultat n°10

16 octobre et 11 décembre 1956
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Procédures
  • 16 octobre et 11 décembre 1956
Résultat n°11

1946-1964
Cote
1084W10 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1946-1964
Résultat n°12

Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)
Cote
1084W11 (Cote)
 Date
1944-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...
Résultat n°13

Registre d'inscription d'affaires au rôle
Cote
1333W50 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription d'affaires au rôle
Résultat n°14

Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
1333W52 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°15

Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U5/1 (Cote)
 Date
1803-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...
Résultat n°16

1857-1864
Cote
4U5/10 (Cote)
 Date
1857-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1857-1864
Résultat n°17

1865-1875
Cote
4U5/11 (Cote)
 Date
1865-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1865-1875
Résultat n°18

1876-1885
Cote
4U5/12 (Cote)
 Date
1876-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1876-1885
Résultat n°19

1886-1892
Cote
4U5/13 (Cote)
 Date
1886-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1886-1892
Résultat n°20

1893-1901
Cote
4U5/14 (Cote)
 Date
1893-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1893-1901