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Multimédias
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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1950-1957, décembre 1963 et 1964
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1957, décembre 1963 et 1964
Résultat n°2

Registre d'inscription d'affaires au rôle
Cote
1333W50 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription d'affaires au rôle
Résultat n°3

1958-1964
Cote
1084W3 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1964
Résultat n°4

1957-1964
Cote
1084W7 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1957-1964
Résultat n°5

Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
1333W52 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°6

Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)
Cote
1084W11 (Cote)
 Date
1944-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...
Résultat n°7

1946-1964
Cote
1084W10 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1946-1964
Résultat n°8

1950-1957
Cote
1084W2 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1957
Résultat n°9

16 octobre et 11 décembre 1956
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Procédures
  • 16 octobre et 11 décembre 1956
Résultat n°10

1950-1956
Cote
1084W6 (Cote)
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1950-1956
Résultat n°11

1945-1949
Cote
1084W5 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°12

1940-1949
Cote
1084W1 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1949
Résultat n°13

1940-1949
Cote
1084W8 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1949
Résultat n°14

Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U5/1 (Cote)
 Date
1803-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...
Résultat n°15

1940-1944
Cote
1084W4 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1940-1944
Résultat n°16

1937-1939
Cote
4U5/21 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1937-1939
Résultat n°17

1934-1939
Cote
4U5/51 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1934-1939
Résultat n°18

1937-1939
Cote
4U5/65 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1937-1939
Résultat n°19

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune des Hermites, assureur (Les Hermites, 1911) ; Caisse locale de Crédit Agricole du canton de Château-Renault, banquier (Château-Renault, 1911-1913) ; Bienvenu aîné et Cie, tanneur (Château-Renault, 1912) ; Société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents des Hermites et communes circonvoisines, assureur (Les Hermites, 1913) ; Usines Rousselot, fabricant de colle (Château-Renault, 1916-1931) ; Delmare Charles fils et Page, corroyeur (Château-Renault, 1917-1932) ; Société générale des tanneries françaises, tanneur (Paris, 1918) ; Manufactures françaises réunies de cuirs, peausseries, courroies et caoutchouc, tanneur (Paris, 1918-1919) ; Etablissements réunis de tannerie de Château-Renault, tanneur (Paris, 1919) ; Le cuir lissé français, tanneur (Paris, 1919-1935) ; Jarde et Joubert, tanneur (Château-Renault, 1920) ; L'Emancipation, corroyeur et organisme coopératif de production (Château-Renault, 1920) ; Lehmann et fils, tanneur (Paris, 1920) ; Baron et Bazile, marchand d'eaux gazeuses, spiritueux, bois et charbons (Château-Renault, 1920-1932) ; Daviou et Delgeon, forgeron et charron (Autrèche, 1920-1927) ; Société des habitations à bon marché de Château-Renault, constructeur de logements locatifs (Château-Renault, 1921) ; Charlier, Bordat et Berny puis Charlier et Bordat, réparateur de machines agricoles (Monthodon, 1921-1929) ; Veuve Rocher et fils, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1921-1932).

Cote
4U5/69 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
Résultat n°20

Lemaitre père et fils, entrepreneur de travaux publics (Le Mans, 1890) ; Foucray et Hervé, épicier (Château-Renault, 1891-1893) ; Veuve Brossillon-Bouvet et Delamotte, tanneur (Château-Renault, 1891-1904) ; Veuve Proust et Brédif, marchand de vins (Château-Renault, 1892) ; Bodet et Duchesne, marchand de vins (Château-Renault, 1892-1901) ; Bruère et Marie, tanneur (Château-Renault, 1895) ; Veuve Diard-Allard et Viot H., banquier (Amboise, 1895-1923) ; Boulangerie des tanneurs et de tous autres corps d'état de Château-Renault, boulanger (Château-Renault, 1896-1913) ; Peltier, Josse et Papoin, entrepreneur de travaux publics (Château-Renault, 1897) ; Lasneau père et fils, charron (Autrèche, 1897) ; Nioré-Testu et Cie, tanneur (Château-Renault, 1898-1908) ; Usines Froger-Bourdon, fabricant de colle (Château-Renault, 1900) ; La Solidaire, organisme coopératif de vente (Château-Renault, 1900) ; Manufacture de chaussures de Château-Renault, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1901) ; Dorron et Guignier puis Dorron, Guignier et Cie puis Tanneries Dorron, tanneur (Château-Renault, 1910-1934).
Cote
4U5/68 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Lemaitre père et fils, entrepreneur de travaux publics...