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85 résultats

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  1. Résultat n°1

    1950-1957, décembre 1963 et 1964

    Date

    1950-1964

    Cote

    1084W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1950-1957, décembre 1963 et 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Registre d'inscription d'affaires au rôle

    Date

    1958-1964

    Cote

    1333W50 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre d'inscription d'affaires au rôle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1958-1964

    Date

    1958-1964

    Cote

    1084W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1958-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1957-1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1084W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1957-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux

    Date

    1955-1964

    Cote

    1333W52 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)

    Date

    1944-1964

    Cote

    1084W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1946-1964

    Date

    1946-1964

    Cote

    1084W10 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1946-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1084W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1950-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    16 octobre et 11 décembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1084W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Procédures
    • 16 octobre et 11 décembre 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    1084W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1950-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1084W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1084W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.

    Date

    1803-1945

    Cote

    4U5/1 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    4U5/21 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1937-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1934-1939

    Date

    1934-1939

    Cote

    4U5/51 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1934-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    4U5/65 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1937-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune des Hermites, assureur (Les Hermites, 1911) ; Caisse locale de Crédit Agricole du canton de Château-Renault, banquier (Château-Renault, 1911-1913) ; Bienvenu aîné et Cie, tanneur (Château-Renault, 1912) ; Société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents des Hermites et communes circonvoisines, assureur (Les Hermites, 1913) ; Usines Rousselot, fabricant de colle (Château-Renault, 1916-1931) ; Delmare Charles fils et Page, corroyeur (Château-Renault, 1917-1932) ; Société générale des tanneries françaises, tanneur (Paris, 1918) ; Manufactures françaises réunies de cuirs, peausseries, courroies et caoutchouc, tanneur (Paris, 1918-1919) ; Etablissements réunis de tannerie de Château-Renault, tanneur (Paris, 1919) ; Le cuir lissé français, tanneur (Paris, 1919-1935) ; Jarde et Joubert, tanneur (Château-Renault, 1920) ; L'Emancipation, corroyeur et organisme coopératif de production (Château-Renault, 1920) ; Lehmann et fils, tanneur (Paris, 1920) ; Baron et Bazile, marchand d'eaux gazeuses, spiritueux, bois et charbons (Château-Renault, 1920-1932) ; Daviou et Delgeon, forgeron et charron (Autrèche, 1920-1927) ; Société des habitations à bon marché de Château-Renault, constructeur de logements locatifs (Château-Renault, 1921) ; Charlier, Bordat et Berny puis Charlier et Bordat, réparateur de machines agricoles (Monthodon, 1921-1929) ; Veuve Rocher et fils, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1921-1932).

    Cote

    4U5/69 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
    • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Lemaitre père et fils, entrepreneur de travaux publics (Le Mans, 1890) ; Foucray et Hervé, épicier (Château-Renault, 1891-1893) ; Veuve Brossillon-Bouvet et Delamotte, tanneur (Château-Renault, 1891-1904) ; Veuve Proust et Brédif, marchand de vins (Château-Renault, 1892) ; Bodet et Duchesne, marchand de vins (Château-Renault, 1892-1901) ; Bruère et Marie, tanneur (Château-Renault, 1895) ; Veuve Diard-Allard et Viot H., banquier (Amboise, 1895-1923) ; Boulangerie des tanneurs et de tous autres corps d'état de Château-Renault, boulanger (Château-Renault, 1896-1913) ; Peltier, Josse et Papoin, entrepreneur de travaux publics (Château-Renault, 1897) ; Lasneau père et fils, charron (Autrèche, 1897) ; Nioré-Testu et Cie, tanneur (Château-Renault, 1898-1908) ; Usines Froger-Bourdon, fabricant de colle (Château-Renault, 1900) ; La Solidaire, organisme coopératif de vente (Château-Renault, 1900) ; Manufacture de chaussures de Château-Renault, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1901) ; Dorron et Guignier puis Dorron, Guignier et Cie puis Tanneries Dorron, tanneur (Château-Renault, 1910-1934).

    Cote

    4U5/68 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
    • Lemaitre père et fils, entrepreneur de travaux publics...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)