Filtrer les résultats
Multimédias
  • 78
Période
  • 78
    • 78
Nom de l'inventaire
  • 78
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 78
Titres
Aucune valeur disponible

78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Novembre 1944-mars 1945.
Cote
1119W1 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Arrêts
  • Novembre 1944-mars 1945.
Résultat n°2

Avril-septembre 1945.
Cote
1119W2 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Arrêts
  • Avril-septembre 1945.
Résultat n°3

2, 8, 9 novembre 1944.
Cote
1119W3 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 2, 8, 9 novembre 1944.
Résultat n°4

21, 22, 23 novembre 1944.
Cote
1119W4 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 21, 22, 23 novembre 1944.
Résultat n°5

5, 6, 7 décembre 1944.
Cote
1119W5 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 5, 6, 7 décembre 1944.
Résultat n°6

12, 13, 14 décembre 1944.
Cote
1119W6 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 12, 13, 14 décembre 1944.
Résultat n°7

19, 20, 21 décembre 1944.
Cote
1119W7 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 19, 20, 21 décembre 1944.
Résultat n°8

3, 4, 5, 9 janvier 1944.
Cote
1119W8 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 3, 4, 5, 9 janvier 1944.
Résultat n°9

10, 11, 23, 24, 25 janvier 1945.
Cote
1119W9 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 10, 11, 23, 24, 25 janvier 1945.
Résultat n°10

1 er, 2, 6 février 1945.
Cote
1119W10 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 1 er, 2, 6 février 1945.
Résultat n°11

7, 8, 20, 21 février 1945.
Cote
1119W11 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 7, 8, 20, 21 février 1945.
Résultat n°12

12-22, 23 février 1945.
Cote
1119W12 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 12-22, 23 février 1945.
Résultat n°13

1 er, 2, 3 mars 1945.
Cote
1119W13 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 1 er, 2, 3 mars 1945.
Résultat n°14

13, 14, 21, 22 mars 1945.
Cote
1119W14 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 13, 14, 21, 22 mars 1945.
Résultat n°15

23, 27, 28 mars 1945.
Cote
1119W15 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 23, 27, 28 mars 1945.
Résultat n°16

29, 30 mars 1945.
Cote
1119W16 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 29, 30 mars 1945.
Résultat n°17

10, 11, 12 avril 1945.
Cote
1119W17 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 10, 11, 12 avril 1945.
Résultat n°18

17, 18, 19 avril 1945.
Cote
1119W18 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 17, 18, 19 avril 1945.
Résultat n°19

20, 26, 27 avril 1945.
Cote
1119W19 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 20, 26, 27 avril 1945.
Résultat n°20

3, 4 mai 1945.
Cote
1119W20 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 3, 4 mai 1945.