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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

19, 20, 21 décembre 1944.
Cote
1119W7 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 19, 20, 21 décembre 1944.
Résultat n°2

F-J.
Cote
1119W41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • F-J.
Résultat n°3

A-B.
Cote
1119W38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • A-B.
Résultat n°4

2, 8, 9 novembre 1944.
Cote
1119W3 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 2, 8, 9 novembre 1944.
Résultat n°5

L-M.
Cote
1119W42 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • L-M.
Résultat n°6

12, 13, 14 décembre 1944.
Cote
1119W6 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 12, 13, 14 décembre 1944.
Résultat n°7

C.
Cote
1119W39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • C.
Résultat n°8

21, 22, 23 novembre 1944.
Cote
1119W4 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 21, 22, 23 novembre 1944.
Résultat n°9

Rôle des personnes condamnées.
Cote
1119W78 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Rôles
  • Rôle des personnes condamnées.
Résultat n°10

Novembre 1944-mars 1945.
Cote
1119W1 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Arrêts
  • Novembre 1944-mars 1945.
Résultat n°11

3, 4, 5, 9 janvier 1944.
Cote
1119W8 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 3, 4, 5, 9 janvier 1944.
Résultat n°12

D.
Cote
1119W40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • D.
Résultat n°13

N-P.
Cote
1119W43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • N-P.
Résultat n°14

5, 6, 7 décembre 1944.
Cote
1119W5 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 5, 6, 7 décembre 1944.
Résultat n°15

T-W.
Cote
1119W45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • T-W.
Résultat n°16

R-S.
Cote
1119W44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • R-S.
Résultat n°17

5, 14, 15 juin 1945.
Cote
1119W24 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 5, 14, 15 juin 1945.
Résultat n°18

25, 26, 31 juillet 1945.
Cote
1119W66 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 25, 26, 31 juillet 1945.
Résultat n°19

21, 22, 23 août 1945.
Cote
1119W69 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 21, 22, 23 août 1945.
Résultat n°20

15, 16 mai 1945.
Cote
1119W21 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 15, 16 mai 1945.