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612 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

« Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».
Cote
7M371 (Cote)
 Date
an IX - an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • « Registre journal pour servir à insérer les différents...
Résultat n°2

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°3

Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l'empreinte aux greffes des tribunaux : correspondance, reçus des greffes, dessins.
Cote
7M377 (Cote)
 Date
1832-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l'empreinte...
Résultat n°4

Levés topographiques et dessin des plans : instructions (planches, imprimerie nationale).
Cote
7M378 (Cote)
 Date
1841-1860
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Levés topographiques et dessin des plans : instructions...
Résultat n°5

« Registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet » pour les inspecteurs et sous-inspecteurs.
Cote
7M379 (Cote)
 Date
1856-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • « Registre journal des opérations et travaux sur le...
Résultat n°6

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°7

Atlas national de statistique forestière.
Cote
7M381 (Cote)
 Date
1878
 Lieu - Type de document
atlas

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Atlas national de statistique forestière.
Résultat n°8

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Cote
7M382 (Cote)
 Date
1897-1921
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Résultat n°9

Lutte contre le chômage, organisation et fonctionnement des travaux en forêt : instructions, correspondance, états des travaux, rapports, mandats de paiement.
Cote
7M390 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Lutte contre le chômage, organisation et fonctionnement...
Résultat n°10

Habillement du personnel forestier, gestion : instructions, correspondance, tableaux des commandes d'effets, fiches nominatives d'habillement (spécimen).
Cote
7M401 (Cote)
 Date
1893-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Habillement du personnel forestier, gestion : instructions,...
Résultat n°11

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.
Cote
7M402 (Cote)
 Date
1892-1944
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
Résultat n°12

Livrets matricules militaires du personnel et de personnes mis à la disposition de l'administration des Eaux-et-Forêts (classement alphabétique) (classes 1888 à 1898).
Cote
7M415 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
livret militaire

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
  • Livrets matricules militaires du personnel et de personnes...
Résultat n°13

Listes nominatives de formation des corps spéciaux de sapeurs forestiers (1933-1939).
Cote
7M416 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
  • Listes nominatives de formation des corps spéciaux...
Résultat n°14

Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers (carte de la France, 1/1 600) (1883).
Cote
7M417 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
  • Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers...
Résultat n°15

Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.
Cote
7M418 (Cote)
 Date
1814-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recensement
  • Correspondance, états signalétiques récapitulatifs...
Résultat n°16

Instructions, circulaires, correspondance.
Cote
7M424 (Cote)
 Date
1853-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Instructions, circulaires, correspondance.
Résultat n°17

Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
Cote
7M425 (Cote)
 Date
1814-1939
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
Résultat n°18

Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
Cote
7M471 (Cote)
 Date
1900-1921
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
Résultat n°19

Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.
Cote
7M472 (Cote)
 Date
1820-1935
 Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
Résultat n°20

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.
Cote
7M473 (Cote)
 Date
1827-1869
 Lieu
Loiret (France ; département), Montargis (Loiret, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
Résultat n°21

Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.
Cote
7M474 (Cote)
 Date
1834-1848
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...
Résultat n°22

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).
Cote
7M475 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
Résultat n°23

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.
Cote
7M478 (Cote)
 Date
1814-1821
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
Résultat n°24

Échange, modification de limites : instructions, correspondance, rapports, états des dépenses.
Cote
7M479 (Cote)
 Date
1853-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Échange, modification de limites : instructions, correspondance,...
Résultat n°25

Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e
Cote
7M480 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de triangulation de la 7e conservation forestière...
Résultat n°26

Carte de triangulation de l'inspection de Blois.
Cote
7M481 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de triangulation de l'inspection de Blois.
Résultat n°27

Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.
Cote
7M482 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.
Résultat n°28

Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)
Cote
7M483 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
Résultat n°29

Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie sud (Loches, Le Grand-Pressigny).
Cote
7M484 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
Résultat n°30

Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).
Cote
7M487 (Cote)
 Date- Lieu
Loiret (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).
Résultat n°31

Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).
Cote
7M488 (Cote)
 Date- Lieu
Loiret (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).
Résultat n°32

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.
Cote
7M489 (Cote)
 Date
1823-1927
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
Résultat n°33

Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux d'états des lieux, avis de location, états statistiques annuels des maisons à acquérir ou à construire, états de recensement des maisons existant en forêt de Chinon avant 1673 (concerne les communes de Cheillé, Rivarennes et Saint-Benoit, dressé en les an XII et XII), plans, planches, photographies.
Cote
7M493 (Cote)
 Date
an XI-1938
 Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Moulière (Vienne, France), Saint-Sauvent, forêt de (Vienne, France)
 Type de document
plan, document photographique

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°34

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.
Cote
7M494 (Cote)
 Date
1834-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
Résultat n°35

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.
Cote
7M497 (Cote)
 Date
1857-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
Résultat n°36

Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.
Cote
7M500 (Cote)
 Date
1933-1941
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e...
Résultat n°37

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.
Cote
7M505 (Cote)
 Date
1874-1927
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
Résultat n°38

État général des recettes en argent et états des travaux d'amélioration exécutés à prix d'argent.
Cote
7M506 (Cote)
 Date
1876-1885
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • État général des recettes en argent et états des travaux...
Résultat n°39

État des constatations annuelles des produits réalisés et des travaux effectués.
Cote
7M507 (Cote)
 Date
1887-1916
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • État des constatations annuelles des produits réalisés...
Résultat n°40

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.
Cote
7M508 (Cote)
 Date
an X-1932
 Lieu
Bussière, château de (Loches, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Loches
  • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
Résultat n°41

Règlement spécial d'exploitation pour les coupes d'amélioration.
Cote
7M509 (Cote)
 Date
1873-1902
 Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Loches
  • Règlement spécial d'exploitation pour les coupes d'amélioration.
Résultat n°42

États des constatations annuelles des produits réalisés et des travaux effectués.
Cote
7M510 (Cote)
 Date
1887-1916
 Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Loches
  • États des constatations annuelles des produits réalisés...
Résultat n°43

Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a calculé en masse toutes les parcelles formant chaque polygone ».
Cote
7M511 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Loches
  • Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a...
Résultat n°44

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.
Cote
7M512 (Cote)
 Date
1818-1897
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France), Verrie (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêts du Maine-et-Loire
  • Correspondance, état général des contenances, état...
Résultat n°45

Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés et mesures ayant servi à établir la carte trigonométrique, relevés des expériences d'aménagement.
Cote
7M513 (Cote)
 Date
1849-1852
 Lieu
Châteauneuf-sur-Loire (Loiret, France), Loiret (France ; département), Lorris (Loiret, France), Vitry-aux-Loges (Loiret, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêts du Loiret
  • Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés...
Résultat n°46

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.
Cote
7M520 (Cote)
 Date
1908-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Voies férroviaires
  • Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
Résultat n°47

Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.
Cote
7M521 (Cote)
 Date
1850-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
Résultat n°48

Délits jugés dans l'inspection de Tours : sommier des procès-verbaux, transactions et jugements.
Cote
7M522 (Cote)
 Date
1915-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Délits jugés dans l'inspection de Tours : sommier des...
Résultat n°49

Inondations, prévention : correspondance, rapports.
Cote
7M527 (Cote)
 Date
1856-1910
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Inondations, prévention : correspondance, rapports.
Résultat n°50

Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.
Cote
7M528 (Cote)
 Date
1884-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Champs de tir militaire, protection de la forêt et...
Résultat n°51

Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.
Cote
7M529 (Cote)
 Date
1874-1949
 Lieu - Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recherche et expérimentation
  • Places d'expériences, aménagement : correspondance,...
Résultat n°52

Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.
Cote
7M530 (Cote)
 Date
1870-1954
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recherche et expérimentation
  • Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
Résultat n°53

Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.
Cote
7M531 (Cote)
 Date
1879-1948
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Exploitation touristique
  • Valorisation et signalisation : instructions, correspondance,...
Résultat n°54

Pêche en rivière : photographies [300mm/300mm.] réalisées par les services des eaux et forêts.
Cote
7M532 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Pêche en rivière : photographies [300mm/300mm.] réalisées...
Résultat n°55

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux
Cote
7M537 (Cote)
 Date
1882-1886
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
Résultat n°56

Réorganisation de la pêche en Maine-et-Loire, carte géographique.
Cote
7M538 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Réorganisation de la pêche en Maine-et-Loire, carte...
Résultat n°57

Brigade mobile de pêche de l'inspection de Tours : livrets journaliers d'activité.
Cote
7M539 (Cote)
 Date
1913-1942
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Brigade mobile de pêche de l'inspection de Tours :...
Résultat n°58

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.
Cote
7M540 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°59

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°60

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°61

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°62

Surveillance des bois privés par rapport au code forestier : correspondance, instructions, demandes de renseignements, états statistiques.
Cote
7M551 (Cote)
 Date
1905-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts privées
  • Surveillance des bois privés par rapport au code forestier...
Résultat n°63

Exploitation : état par canton des volumes et des superficies de bois à exploiter en Indre-et-Loire.
Cote
7M552 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts privées
  • Exploitation : état par canton des volumes et des superficies...
Résultat n°64

Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à l'hospice de Montrichard (Loir-et-Cher) : plan général.
Cote
7M561 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Montrichard (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à...
Résultat n°65

Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons, arrêté préfectoral, affiche.
Cote
7M562 (Cote)
 Date
1824
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons,...
Résultat n°66

Destruction du gui, arrêté préfectoral, affiche.
Cote
7M563 (Cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Destruction du gui, arrêté préfectoral, affiche.
Résultat n°67

Atlas forestier de la France par départements dressé sous les auspices du Ministère de l'agriculture (1/320 000e), imprimerie nationale.
Cote
7M667 (Cote)
 Date
1889
 Lieu - Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Atlas forestier de la France par départements dressé...
Résultat n°68

Conservation des Eaux et Forêts de Bourges. - Organisation du service : réglementation, état des effectifs.
Cote
1014W1 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Conservation des Eaux et Forêts de Bourges. - Organisation...
Résultat n°69

Rapports de synthèse : notice sur les massifs forestiers et les possibilités de production des forêts d'Indre-et-Loire ; notice descriptive des services ; enquête générale sur le coût et le rendement des services publics : éléments statistiques fournis par la 19e conservation des Eaux et Forêts.
Cote
1014W2 (Cote)
 Date
1944-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Rapports
  • Rapports de synthèse : notice sur les massifs forestiers...
Résultat n°70

Etats statistiques et nominatifs, rapport sur la situation en 1944.
Cote
1014W3 (Cote)
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Etats statistiques et nominatifs, rapport sur la situation...
Résultat n°71

Comité d'avancement et conseil de discipline, commission administrative paritaire : élections, procès-verbaux de réunions.
Cote
1014W4 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Comité d'avancement et conseil de discipline, commission...
Résultat n°72

1940-1945.
Cote
1014W5 (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Etats nominatifs de traitements
  • 1940-1945.
Résultat n°73

1946-1949.
Cote
1014W6 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Etats nominatifs de traitements
  • 1946-1949.
Résultat n°74

Attribution d'allocations et de secours : listes nominatives, correspondance.
Cote
1014W7 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Attribution d'allocations et de secours : listes nominatives,...
Résultat n°75

Personnel des Eaux et Forêts et professionnels du bois prisonniers de guerre. - Libérations et mises en congé de captivité : instructions, demandes individuelles, correspondance.
Cote
1014W8 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Personnel des Eaux et Forêts et professionnels du bois...
Résultat n°76

Emploi de chômeurs et de détenus dans les chantiers forestiers : instructions, conventions, rapports.
Cote
1014W9 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Emploi de chômeurs et de détenus dans les chantiers...
Résultat n°77

Recrutement de main d'oeuvre pour l'exploitation en régie dans la zone française d'occupation en Allemagne : instructions, registre d'inscription des bûcherons volontaires, listes nominatives.
Cote
1014W10 (Cote)
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Recrutement de main d'oeuvre pour l'exploitation en...
Résultat n°78

Emploi des prisonniers de guerre allemands : instructions, états statistiques, rapports.
Cote
1014W11 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Prisonniers de guerre allemands
  • Emploi des prisonniers de guerre allemands : instructions,...
Résultat n°79

Commandos d'Amboise, Chinon et Loches : effectifs, rapports, états de pécule et de marchandises distribuées, traitement de surveillant, compte-rendu des travaux effectués.
Cote
1014W12 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Personnel
  • Prisonniers de guerre allemands
  • Commandos d'Amboise, Chinon et Loches : effectifs,...
Résultat n°80

Registre d'inventaire du matériel de la 19e conservation.
Cote
1014W13 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Généralités
  • Gestion du matériel
  • Registre d'inventaire du matériel de la 19e conservation.