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612 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

« Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».
Cote
7M371 (Cote)
 Date
an IX - an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • « Registre journal pour servir à insérer les différents...
Résultat n°2

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°3

Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l'empreinte aux greffes des tribunaux : correspondance, reçus des greffes, dessins.
Cote
7M377 (Cote)
 Date
1832-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l'empreinte...
Résultat n°4

Levés topographiques et dessin des plans : instructions (planches, imprimerie nationale).
Cote
7M378 (Cote)
 Date
1841-1860
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Levés topographiques et dessin des plans : instructions...
Résultat n°5

« Registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet » pour les inspecteurs et sous-inspecteurs.
Cote
7M379 (Cote)
 Date
1856-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • « Registre journal des opérations et travaux sur le...
Résultat n°6

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°7

Atlas national de statistique forestière.
Cote
7M381 (Cote)
 Date
1878
 Lieu - Type de document
atlas

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Atlas national de statistique forestière.
Résultat n°8

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Cote
7M382 (Cote)
 Date
1897-1921
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Résultat n°9

Lutte contre le chômage, organisation et fonctionnement des travaux en forêt : instructions, correspondance, états des travaux, rapports, mandats de paiement.
Cote
7M390 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Lutte contre le chômage, organisation et fonctionnement...
Résultat n°10

Habillement du personnel forestier, gestion : instructions, correspondance, tableaux des commandes d'effets, fiches nominatives d'habillement (spécimen).
Cote
7M401 (Cote)
 Date
1893-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Habillement du personnel forestier, gestion : instructions,...
Résultat n°11

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.
Cote
7M402 (Cote)
 Date
1892-1944
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
Résultat n°12

Livrets matricules militaires du personnel et de personnes mis à la disposition de l'administration des Eaux-et-Forêts (classement alphabétique) (classes 1888 à 1898).
Cote
7M415 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
livret militaire

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
  • Livrets matricules militaires du personnel et de personnes...
Résultat n°13

Listes nominatives de formation des corps spéciaux de sapeurs forestiers (1933-1939).
Cote
7M416 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
  • Listes nominatives de formation des corps spéciaux...
Résultat n°14

Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers (carte de la France, 1/1 600) (1883).
Cote
7M417 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
  • Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers...
Résultat n°15

Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.
Cote
7M418 (Cote)
 Date
1814-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recensement
  • Correspondance, états signalétiques récapitulatifs...
Résultat n°16

Instructions, circulaires, correspondance.
Cote
7M424 (Cote)
 Date
1853-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Instructions, circulaires, correspondance.
Résultat n°17

Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
Cote
7M425 (Cote)
 Date
1814-1939
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
Résultat n°18

Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
Cote
7M471 (Cote)
 Date
1900-1921
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
Résultat n°19

Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.
Cote
7M472 (Cote)
 Date
1820-1935
 Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
Résultat n°20

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.
Cote
7M473 (Cote)
 Date
1827-1869
 Lieu
Loiret (France ; département), Montargis (Loiret, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...