Filtrer les résultats
Multimédias
  • 616
Période
  • 594
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 159
  • 143
  • 132
  • 86
  • 46
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 616
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Section activités diverses et encadrement, jugements

    Date

    1980-1981

    Cote

    2098W150 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses et encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 2

    1976

    Cote

    1758W86 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 3

    Section commerce

    Date

    1984

    Cote

    2098W44 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1984
    • Section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 4

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 5

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W72 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 6

    1989 n° 585 à 610

    Date

    1989

    Cote

    1334W85 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 585 à 610

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 7

    1979 n° 195 à 227

    Date

    1979

    Cote

    1334W58 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 195 à 227

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 8

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    1664W90 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section commerce
    • 1994-1995

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 9

    Section encadrement

    Date

    1998-1999

    Cote

    1758W76 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W120 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 11

    Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

    Date

    1974

    Cote

    1193W18 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 12

    1994

    Cote

    1664W71 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 13

    Sections agriculture et encadrement

    Date

    1979

    Cote

    2098W31 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1979
    • Sections agriculture et encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 14

    1979 n° 145 à 169

    Date

    1979

    Cote

    1334W56 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 145 à 169

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 15

    1979 n° 183 à 208

    Date

    1979

    Cote

    1334W44 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 183 à 208

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 16

    1974-13 novembre 1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    2098W141 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section industrie
    • Jugements
    • 1974-13 novembre 1978

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 17

    Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société Médipréma enregistré le 25 juin 1979 sous le n°1026 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W46 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 18

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W128 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 19

    Jugements et conciliation, section commerce

    Date

    1961-1964

    Cote

    1334W121 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 20

    Janvier au 5 mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    1664W33 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier au 5 mai 1980

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 21

    Janvier à mars 1982

    Date

    1982

    Cote

    1664W43 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier à mars 1982

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 22

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 23

    2000 n°1234 à 1400

    Date

    2000

    Cote

    1758W61 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°1234 à 1400

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 24

    1989 n° 941 à 966

    Date

    1989

    Cote

    1334W98 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 941 à 966

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 25

    1989 n° 394 à 421

    Date

    1989

    Cote

    1334W78 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 394 à 421

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 26

    1999 n° 1399 à 1481

    Date

    1999

    Cote

    1758W39 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1999 n° 1399 à 1481

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 27

    2000 n°755 à 835

    Date

    2000

    Cote

    1758W55 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°755 à 835

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 28

    Octobre - 15 novembre

    Date

    1987

    Cote

    2098W4 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Minutes de décisions
    • Jugements 
    • 1987
    • Octobre - 15 novembre

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 29

    Octobre-décembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W64 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • conciliation, section Industrie
    • Octobre-décembre 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 30

    Juillet-décembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W59 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce.
    • Juillet-décembre 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 31

    9 novembre à décembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    1664W19 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 9 novembre à décembre 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 32

    1994

    Date

    1994

    Cote

    1664W114 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 33

    Section industrie

    Date

    1985

    Cote

    2098W48 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1985
    • Section industrie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 34

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W131 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 35

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W19 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 36

    1975

    Date

    1975

    Cote

    1334W140 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Registres de dépôts des conventions collectives.
    • 1975

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 37

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 38

    2000 n°836 à 924

    Date

    2000

    Cote

    1758W56 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°836 à 924

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 39

    1991

    Date

    1991

    Cote

    1664W111 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1991

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 40

    1er semestre 1970

    Date

    1970

    Cote

    1664W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 1er semestre 1970

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 41

    1990

    Date

    1990

    Cote

    1664W110 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1990

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 42

    2000 n°1472 à 1539

    Date

    2000

    Cote

    1758W63 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°1472 à 1539

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 43

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1382W6 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes de...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Affaires prud'homales, conciliation, section industrie
    • 1958-1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 44

    1992 (toutes sections)

    Date

    1992

    Cote

    2098W60 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1992 (toutes sections)

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 45

    Janvier au 10 mars 1981

    Date

    1981

    Cote

    1664W38 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier au 10 mars 1981

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 46

    11 mars au 13 mai 1981

    Date

    1981

    Cote

    1664W39 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 11 mars au 13 mai 1981

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 47

    1989 n° 1069 à 1099

    Date

    1989

    Cote

    1334W103 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 1069 à 1099

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 48

    1989 n° 803 à 831

    Date

    1989

    Cote

    1334W93 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 803 à 831

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 49

    Mai - juin

    Date

    1990

    Cote

    2098W18 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Minutes de décisions
    • Jugements 
    • 1990
    • Mai - juin

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 50

    1er semestre 1973

    Date

    1973

    Cote

    1664W8 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 1er semestre 1973

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 51

    1989 n° 143 à 187

    Date

    1989

    Cote

    1334W111 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 143 à 187

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 52

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1193W6 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Jugements
    • 1951

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 53

    Sections activités diverses et industries

    Date

    1984

    Cote

    2098W46 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1984
    • Sections activités diverses et industries

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 54

    Section agriculture

    Date

    1971-1974

    Cote

    1664W126 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Conciliation : procès-verbaux.
    • Section agriculture

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 55

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2098W129 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2006

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 56

    2e partie

    Date

    1991

    Cote

    2098W109 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Répertoire général des affaires : cahiers d'enregistrement...
    • 1991
    • 2e partie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 57

    1989 n° 188 à 233

    Date

    1989

    Cote

    1334W112 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 188 à 233

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 58

    Section industrie, inscription au rôle des causes civiles 

    Date

    1967-1970

    Cote

    1470W1 (Cote)

    • Contexte : Répertoires et minutes de décisions

    • Répertoires généraux
    • Section industrie, inscription au rôle des causes civiles 

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 59

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2098W126 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2003

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 60

    Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 30 mm (1950-1980), une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 65 mm (1986....)

    Date

    1950-1986

    Cote

    2661W9 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement

    • Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 61

    1994-1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    1664W123 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Décisions section référé
    • 1994-1996

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 62

    1989 n° 832 à 857

    Date

    1989

    Cote

    1334W94 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 832 à 857

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 63

    Dépôt de 4 modèles de couvercles et flacons doseurs par M. Chaudet enregistré le 23 octobre 1978 sous le n°1001 (4 croquis).

    Date

    1978

    Cote

    1193W39 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 4 modèles de couvercles et flacons doseurs...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 64

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1334W21 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1963

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 65

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1334W3 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Jugements et ordonnances
    • 1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 66

    1989 n° 915 à 940

    Date

    1989

    Cote

    1334W97 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 915 à 940

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 67

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W75 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 68

    Référés 2000 n° 205 à 321

    Date

    2000

    Cote

    1758W44 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • Référés 2000 n° 205 à 321

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 69

    2000

    Date

    2000

    Cote

    1758W78 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2000

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 70

    Section activités diverses, conciliation

    Date

    1982-1986

    Cote

    2098W148 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses, conciliation

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 71

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1334W23 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1965

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 72

    Mars à mai 1978

    Date

    1978

    Cote

    1664W25 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Mars à mai 1978

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 73

    Janvier-juillet 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W58 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce.
    • Janvier-juillet 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 74

    Conciliation, section commerce

    Date

    1958

    Cote

    1334W118 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 75

    Sections activités diverses, jugements

    Date

    1982-1986

    Cote

    2098W152 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Sections activités diverses, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 76

    Juillet à août 1978

    Date

    1978

    Cote

    1664W26 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Juillet à août 1978

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 77

    2000 n°228 à 286

    Date

    2000

    Cote

    1758W48 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°228 à 286

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 78

    1959-1967

    Date

    1959-1967

    Cote

    1334W128 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1959-1967

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 79

    1989 n° 1012 à 1037

    Date

    1989

    Cote

    1334W101 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 1012 à 1037

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 80

    Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger enregistré le 17 février 1976 sous le n°938 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W28 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)