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645 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er avril-28 mai 1993.
Cote
3090W29 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 1er avril-28 mai 1993.
Résultat n°2

4 janvier-31 mars 1993.
Cote
3090W28 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 4 janvier-31 mars 1993.
Résultat n°3

4 novembre-31 décembre 1992.
Cote
3090W27 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 4 novembre-31 décembre 1992.
Résultat n°4

12 août-4 novembre 1992.
Cote
3090W26 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 12 août-4 novembre 1992.
Résultat n°5

1er juin-30 juillet 1992.
Cote
3090W25 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 1er juin-30 juillet 1992.
Résultat n°6

1er avril-30 mai 1992.
Cote
3090W24 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 1er avril-30 mai 1992.
Résultat n°7

6 janvier-30 mars 1992.
Cote
3090W23 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 6 janvier-30 mars 1992.
Résultat n°8

2-30 décembre 1991.
Cote
3090W22 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 2-30 décembre 1991.
Résultat n°9

5 août-29 novembre 1991.
Cote
3090W21 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 5 août-29 novembre 1991.
Résultat n°10

3 juin-25 juillet 1991.
Cote
3090W20 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 3 juin-25 juillet 1991.
Résultat n°11

18 mars-31 mai 1991.
Cote
3090W19 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 18 mars-31 mai 1991.
Résultat n°12

3 janvier-15 mars 1991.
Cote
3090W18 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 3 janvier-15 mars 1991.
Résultat n°13

1992 (lettres U-Z), 1993.
Cote
3090W17 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1992 (lettres U-Z), 1993.
Résultat n°14

1991 (lettres N-Z), 1992 (lettres A-T).
Cote
3090W16 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1991 (lettres N-Z), 1992 (lettres A-T).
Résultat n°15

1990 (I-Z), 1991 (lettres A-M).
Cote
3090W15 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1990 (I-Z), 1991 (lettres A-M).
Résultat n°16

1989 (lettres G-Z) , 1990 (lettres A-H).
Cote
3090W14 (Cote)
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1989 (lettres G-Z) , 1990 (lettres A-H).
Résultat n°17

1988 (lettres D-Z), 1989 (lettres A-F).
Cote
3090W13 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1988 (lettres D-Z), 1989 (lettres A-F).
Résultat n°18

1986 (lettres S-Z), 1988 (lettres A-C ).
Cote
3090W12 (Cote)
 Date
1986, 1988
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1986 (lettres S-Z), 1988 (lettres A-C ).
Résultat n°19

1985 (lettres M-Z), 1986 (lettres A-R).
Cote
3090W11 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1985 (lettres M-Z), 1986 (lettres A-R).
Résultat n°20

1984 (lettres P-Z), 1985 (lettres A-L).
Cote
3090W10 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1984 (lettres P-Z), 1985 (lettres A-L).
Résultat n°21

1983 (lettres R-Z), 1984 (lettres A-O).
Cote
3090W9 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1983 (lettres R-Z), 1984 (lettres A-O).
Résultat n°22

1983 (lettre B-Q).
Cote
3090W8 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1983 (lettre B-Q).
Résultat n°23

1982 (lettres C-Z), 1983 (lettre A).
Cote
3090W7 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1982 (lettres C-Z), 1983 (lettre A).
Résultat n°24

1981 (lettres C-Z), 1982 (lettres A-B).
Cote
3090W6 (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1981 (lettres C-Z), 1982 (lettres A-B).
Résultat n°25

1980, 1981 (lettres A-B).
Cote
3090W5 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1980, 1981 (lettres A-B).
Résultat n°26

2006-2014.
Cote
3090W4 (Cote)
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Administration générale
  • Statistiques
  • 2006-2014.
Résultat n°27

3ème trimestre 1986-2005.
Cote
3090W3 (Cote)
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Administration générale
  • Statistiques
  • 3ème trimestre 1986-2005.
Résultat n°28

Procès-verbaux.
Cote
3090W2 (Cote)
 Date
1970-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Administration générale
  • Assemblées générales
  • Procès-verbaux.
Résultat n°29

Procès-verbaux.
Cote
3090W1 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Administration générale
  • Audiences solennelles
  • Procès-verbaux.
Résultat n°30

Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 30 mm (1950-1980), une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 65 mm (1986....)
Cote
2661W9 (Cote)
 Date
1950-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban...
Résultat n°31

Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce de Tours : photographies.
Cote
2661W8 (Cote)
 Date
1950-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce...
Résultat n°32

Carrière prud'hommale d'Henri Maurice : relevé d'activités
Cote
2661W7 (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Carrière prud'hommale d'Henri Maurice : relevé d'activités
Résultat n°33

Décret du 15 mars 1968 portant réorganisation du Conseil de prud'hommes de Tours.
Cote
2661W6 (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Décret du 15 mars 1968 portant réorganisation du Conseil...
Résultat n°34

Médaille d'or des conseils de prud'hommes : arrêté.
Cote
2661W5 (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Médaille d'or des conseils de prud'hommes : arrêté.
Résultat n°35

Règlement intérieur du Conseil de prud'hommes.
Cote
2661W4 (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Règlement intérieur du Conseil de prud'hommes.
Résultat n°36

Tableaux d'inscription sections industrie, commerce, et agriculture.
Cote
2661W3 (Cote)
 Date
1958-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Tableaux d'inscription sections industrie, commerce,...
Résultat n°37

Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
2661W2 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...
Résultat n°38

Registre des délibérations et des faits.
Cote
2661W1 (Cote)
 Date
1928-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Registre des délibérations et des faits.
Résultat n°39

1968-1981
Cote
2098W159 (Cote)
 Date
1968-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section agriculture
  • Jugements
  • 1968-1981
Résultat n°40

1984-1994
Cote
2098W158 (Cote)
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
  • Pourvoi en cassation. - Déclaration : cahiers d'enregistrement
  • 1984-1994