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645 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations et des faits.
Cote
2661W1 (Cote)
 Date
1928-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Registre des délibérations et des faits.
Résultat n°2

1936-1968
Cote
1334W131 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°3

1969 n°1 à 22
Cote
1334W29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1969 n°1 à 22
Résultat n°4

1936-1968
Cote
1334W132 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°5

1936-1968
Cote
1334W133 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°6

1936-1968
Cote
1334W130 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°7

Industries métallurgiques, mécaniques et connexes : conventions collectives, accords, avenants, barèmes des salaires, correspondance.
Cote
1382W13 (Cote)
 Date
1936-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Industries métallurgiques, mécaniques et connexes :...
Résultat n°8

Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes des salaires, correspondance.
Cote
1382W14 (Cote)
 Date
1937-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes...
Résultat n°9

Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)
Cote
1193W11 (Cote)
 Date
1938-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...
Résultat n°10

1941-1943
Cote
955W1 (Cote)
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1941-1943
Résultat n°11

Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.
Cote
1382W15 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.
Résultat n°12

Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
2661W2 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...
Résultat n°13

1944
Cote
955W2 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1944
Résultat n°14

1945
Cote
955W4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°15

1945
Cote
955W3 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°16

Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux, barèmes des salaires, correspondance.
Cote
1382W16 (Cote)
 Date
1945-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°17

1945
Cote
955W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°18

1947-1958
Cote
1334W127 (Cote)
 Date
1947-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
  • 1947-1958
Résultat n°19

1946
Cote
955W6 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1946
Résultat n°20

1948
Cote
955W8 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1948
Résultat n°21

1947
Cote
955W7 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1947
Résultat n°22

1949
Cote
1193W4 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1949
Résultat n°23

Section commerciale.
Cote
1193W2 (Cote)
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Répertoires chronologiques
  • Conciliation, enregistrement : journaux.
  • Section commerciale.
Résultat n°24

Section industrielle.
Cote
1193W1 (Cote)
 Date
1949-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Répertoires chronologiques
  • Conciliation, enregistrement : journaux.
  • Section industrielle.
Résultat n°25

Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 30 mm (1950-1980), une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 65 mm (1986....)
Cote
2661W9 (Cote)
 Date
1950-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban...
Résultat n°26

Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles (1950-1953) et commerciales (1954-1955).
Cote
1193W3 (Cote)
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Répertoires chronologiques
  • Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles...
Résultat n°27

Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce de Tours : photographies.
Cote
2661W8 (Cote)
 Date
1950-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce...
Résultat n°28

11 février 1950-29 octobre 1960
Cote
1334W134 (Cote)
 Date
1950-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Registres de dépôts des conventions collectives.
  • 11 février 1950-29 octobre 1960
Résultat n°29

1950
Cote
1193W5 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1950
Résultat n°30

1951
Cote
1193W6 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1951
Résultat n°31

1952
Cote
1193W7 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1952
Résultat n°32

1953
Cote
1193W8 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1953
Résultat n°33

Jugements et conciliation, section commerce et industrie
Cote
1334W116 (Cote)
 Date
1954-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Répertoires généraux, inscription au rôle
  • Jugements et conciliation, section commerce et industrie
Résultat n°34

1954
Cote
1193W9 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1954
Résultat n°35

1955
Cote
1193W10 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1955
Résultat n°36

1955
Cote
1334W13 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Procès-verbaux relatifs à la concilation
  • 1955
Résultat n°37

1955-1957
Cote
1382W5 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Répertoires généraux, inscription au rôle
  • Affaires prud'homales, conciliation, section industrie
  • 1955-1957
Résultat n°38

Jugements, section industrie
Cote
1334W124 (Cote)
 Date
1956-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Répertoires généraux, inscription au rôle
  • Jugements, section industrie
Résultat n°39

1956
Cote
1334W1 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Jugements et ordonnances
  • 1956
Résultat n°40

1956
Cote
1334W14 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Procès-verbaux relatifs à la concilation
  • 1956