Filtrer les résultats
Multimédias
  • 616
Période
  • 594
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 159
  • 143
  • 132
  • 86
  • 46
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 616
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Section activités diverses et encadrement, jugements

    Date

    1980-1981

    Cote

    2098W150 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses et encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 2

    1976

    Cote

    1758W86 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 3

    Section commerce

    Date

    1984

    Cote

    2098W44 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1984
    • Section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 4

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 5

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W72 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 6

    1989 n° 585 à 610

    Date

    1989

    Cote

    1334W85 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 585 à 610

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 7

    1979 n° 195 à 227

    Date

    1979

    Cote

    1334W58 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 195 à 227

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 8

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    1664W90 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section commerce
    • 1994-1995

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 9

    Section encadrement

    Date

    1998-1999

    Cote

    1758W76 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W120 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 11

    Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

    Date

    1974

    Cote

    1193W18 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 12

    1994

    Cote

    1664W71 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 13

    Sections agriculture et encadrement

    Date

    1979

    Cote

    2098W31 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1979
    • Sections agriculture et encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 14

    1979 n° 145 à 169

    Date

    1979

    Cote

    1334W56 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 145 à 169

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 15

    1979 n° 183 à 208

    Date

    1979

    Cote

    1334W44 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 183 à 208

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 16

    1974-13 novembre 1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    2098W141 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section industrie
    • Jugements
    • 1974-13 novembre 1978

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 17

    Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société Médipréma enregistré le 25 juin 1979 sous le n°1026 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W46 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 18

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W128 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 19

    Jugements et conciliation, section commerce

    Date

    1961-1964

    Cote

    1334W121 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 20

    Janvier au 5 mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    1664W33 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier au 5 mai 1980

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 21

    Janvier à mars 1982

    Date

    1982

    Cote

    1664W43 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier à mars 1982

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 22

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 23

    2000 n°1234 à 1400

    Date

    2000

    Cote

    1758W61 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°1234 à 1400

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 24

    1989 n° 941 à 966

    Date

    1989

    Cote

    1334W98 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 941 à 966

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 25

    1989 n° 394 à 421

    Date

    1989

    Cote

    1334W78 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 394 à 421

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 26

    1999 n° 1399 à 1481

    Date

    1999

    Cote

    1758W39 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1999 n° 1399 à 1481

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 27

    2000 n°755 à 835

    Date

    2000

    Cote

    1758W55 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°755 à 835

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 28

    Octobre - 15 novembre

    Date

    1987

    Cote

    2098W4 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Minutes de décisions
    • Jugements 
    • 1987
    • Octobre - 15 novembre

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 29

    Octobre-décembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W64 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • conciliation, section Industrie
    • Octobre-décembre 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 30

    Juillet-décembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W59 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce.
    • Juillet-décembre 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 31

    9 novembre à décembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    1664W19 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 9 novembre à décembre 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 32

    1994

    Date

    1994

    Cote

    1664W114 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 33

    Section industrie

    Date

    1985

    Cote

    2098W48 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1985
    • Section industrie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 34

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W131 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 35

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W19 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 36

    1975

    Date

    1975

    Cote

    1334W140 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Registres de dépôts des conventions collectives.
    • 1975

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 37

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 38

    2000 n°836 à 924

    Date

    2000

    Cote

    1758W56 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°836 à 924

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 39

    1991

    Date

    1991

    Cote

    1664W111 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1991

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 40

    1er semestre 1970

    Date

    1970

    Cote

    1664W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 1er semestre 1970

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)