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616 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Section activités diverses et encadrement, jugements
Cote
2098W150 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section activités diverses et encadrement, jugements
2

1976
Cote
1758W86 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Conciliation : procès-verbaux
  • toutes sections
  • 1976
3

Section commerce
Cote
2098W44 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1984
  • Section commerce
4

1947-1958
Cote
1334W127 (Cote)
 Date
1947-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
  • 1947-1958
5

2001
Cote
1758W72 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Registres d'audiences
  • Section activités diverses
  • 2001
6

1989 n° 585 à 610
Cote
1334W85 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1989 n° 585 à 610
7

1979 n° 195 à 227
Cote
1334W58 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 195 à 227
8

1994-1995
Cote
1664W90 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section commerce
  • 1994-1995
9

Section encadrement
Cote
1758W76 (Cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Registres d'audiences
  • Section encadrement
10

2002
Cote
2098W120 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres d'audiences
  • Section activités diverses
  • 2002
11

Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].
Cote
1193W18 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...
12

1994
Cote
1664W71 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section activités diverses
  • 1994
13

Sections agriculture et encadrement
Cote
2098W31 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1979
  • Sections agriculture et encadrement
14

1979 n° 145 à 169
Cote
1334W56 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 145 à 169
15

1979 n° 183 à 208
Cote
1334W44 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 183 à 208
16

1974-13 novembre 1978
Cote
2098W141 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section industrie
  • Jugements
  • 1974-13 novembre 1978
17

Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société Médipréma enregistré le 25 juin 1979 sous le n°1026 (croquis).
Cote
1193W46 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...
18

2005
Cote
2098W128 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres d'audiences
  • Section commerce
  • 2005
19

Jugements et conciliation, section commerce
Cote
1334W121 (Cote)
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Répertoires généraux, inscription au rôle
  • Jugements et conciliation, section commerce
20

Janvier au 5 mai 1980
Cote
1664W33 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Jugements
  • Janvier au 5 mai 1980