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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2098W150 (Cote)
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section activités diverses et encadrement, jugements
2
Cote
1758W86 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

  • Conciliation : procès-verbaux
  • toutes sections
  • 1976
3
Cote
2098W44 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1984
  • Section commerce
4
Cote
1334W127 (Cote)
Date
1947-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

  • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
  • 1947-1958
5
Cote
1758W72 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

  • Registres d'audiences
  • Section activités diverses
  • 2001
6
Cote
1334W85 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

  • Dossiers de procédures
  • 1989 n° 585 à 610
7
Cote
1334W58 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 195 à 227
8
Cote
1664W90 (Cote)
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section commerce
  • 1994-1995
9
Cote
1758W76 (Cote)
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

  • Registres d'audiences
  • Section encadrement
10
Cote
2098W120 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

  • Registres d'audiences
  • Section activités diverses
  • 2002
11
Cote
1193W18 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes et dessins et modèles

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...
12
Cote
1664W71 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section activités diverses
  • 1994
13
Cote
2098W31 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1979
  • Sections agriculture et encadrement
14
Cote
1334W56 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 145 à 169
15
Cote
1334W44 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 183 à 208
16
Cote
2098W141 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section industrie
  • Jugements
  • 1974-13 novembre 1978
17
Cote
1193W46 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes et dessins et modèles

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...
18
Cote
2098W128 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

  • Registres d'audiences
  • Section commerce
  • 2005
19
Cote
1334W121 (Cote)
Date
1961-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

  • Répertoires généraux, inscription au rôle
  • Jugements et conciliation, section commerce
20
Cote
1664W33 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

  • Actes de justice
  • Jugements
  • Janvier au 5 mai 1980