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Producteurs
  • 616

Résultats de la recherche

  • 1

    Section activités diverses et encadrement, jugements

    Date

    1980-1981

    Cote

    2098W150 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses et encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 2

    1976

    Cote

    1758W86 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 3

    Section commerce

    Date

    1984

    Cote

    2098W44 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1984
    • Section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 4

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 5

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W72 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 6

    1989 n° 585 à 610

    Date

    1989

    Cote

    1334W85 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 585 à 610

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 7

    1979 n° 195 à 227

    Date

    1979

    Cote

    1334W58 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 195 à 227

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 8

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    1664W90 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section commerce
    • 1994-1995

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 9

    Section encadrement

    Date

    1998-1999

    Cote

    1758W76 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W120 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)