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  • 1

    Section activités diverses et encadrement, jugements

    Date

    1980-1981

    Cote

    2098W150 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses et encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 2

    1976

    Cote

    1758W86 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 3

    Section commerce

    Date

    1984

    Cote

    2098W44 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1984
    • Section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 4

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 5

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W72 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 6

    1989 n° 585 à 610

    Date

    1989

    Cote

    1334W85 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 585 à 610

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 7

    1979 n° 195 à 227

    Date

    1979

    Cote

    1334W58 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 195 à 227

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 8

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    1664W90 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section commerce
    • 1994-1995

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 9

    Section encadrement

    Date

    1998-1999

    Cote

    1758W76 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions et procédures

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W120 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 11

    Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

    Date

    1974

    Cote

    1193W18 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 12

    1994

    Cote

    1664W71 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 13

    Sections agriculture et encadrement

    Date

    1979

    Cote

    2098W31 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1979
    • Sections agriculture et encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 14

    1979 n° 145 à 169

    Date

    1979

    Cote

    1334W56 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 145 à 169

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 15

    1979 n° 183 à 208

    Date

    1979

    Cote

    1334W44 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 183 à 208

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 16

    1974-13 novembre 1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    2098W141 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section industrie
    • Jugements
    • 1974-13 novembre 1978

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 17

    Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société Médipréma enregistré le 25 juin 1979 sous le n°1026 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W46 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 18

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W128 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes de décisions, répertoires

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 19

    Jugements et conciliation, section commerce

    Date

    1961-1964

    Cote

    1334W121 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 20

    Janvier au 5 mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    1664W33 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : registre d'audiences et minutes...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier au 5 mai 1980

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)