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259 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1875-1876
Cote
2R347 (Cote)
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1875-1876
2

1868 (dossiers 12/847-31/866)
Cote
2R191 (Cote)
 Date
1868
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
3

1860 (dossiers 26-47)
Cote
2R176 (Cote)
 Date
1860
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
4

1875
Cote
2R129 (Cote)
 Date
1875
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1875
5

1862
Cote
2R118 (Cote)
 Date
1862
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1862
6

1911 (dossiers 68/4883-83/4898)
Cote
2R315 (Cote)
 Date
1911
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1911 (dossiers 68/4883-83/4898)
7

1894 (dossier 60/3240)
Cote
2R254 (Cote)
 Date
1894
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1894 (dossier 60/3240)
8

1939
Cote
2R369 (Cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • 1939
9

1860
Cote
2R116 (Cote)
 Date
1860
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1860
10

1859 (dossiers 1-58)
Cote
2R174 (Cote)
 Date
1859
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
11

1898 (dossiers 1/3577-21/3597)
Cote
2R266 (Cote)
 Date
1898
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1898 (dossiers 1/3577-21/3597)
12

1877 (dossiers 59/1645-85/1671)
Cote
2R208 (Cote)
 Date
1877
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1877 (dossiers 59/1645-85/1671)
13

1879 (dossiers 2/1790-21/1809)
Cote
2R212 (Cote)
 Date
1879
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1879 (dossiers 2/1790-21/1809)
14

1910 (dossiers 117-4804-128/4815)
Cote
2R312 (Cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1910 (dossiers 117-4804-128/4815)
15

1893-1894
Cote
2R354 (Cote)
 Date
1893-1894
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1893-1894
16

1909 (dossiers 78/4643-94/4659)
Cote
2R306 (Cote)
 Date
1909
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1909 (dossiers 78/4643-94/4659)
17

1910 (dossiers 105/4792-116/4803)
Cote
2R311 (Cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1910 (dossiers 105/4792-116/4803)
18

1903 (dossiers 21/3932-65/3976)
Cote
2R278 (Cote)
 Date
1903
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1903 (dossiers 21/3932-65/3976)
19

1860 (dossiers 1-25)
Cote
2R175 (Cote)
 Date
1860
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 1-25)
20

1902 (dossiers 43/3884-70/3911)
Cote
2R276 (Cote)
 Date
1902
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1902 (dossiers 43/3884-70/3911)