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60 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réparation civile. - Arbitrage du service du contentieux : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, dossiers notifiés, dossiers à classer, liste des indemnisés relevant de la région militaire.
Cote
897W35 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparation civile. - Arbitrage du service du contentieux...
Résultat n°2

1950 ; minutier de 1951-1954.
Cote
897W60 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Correspondance
  • Contentieux : chrono du courrier
  • 1950 ; minutier de 1951-1954.
Résultat n°3

1940-1945.
Cote
897W53 (Cote)
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Correspondance
  • Réquisitions : chrono du courrier
  • 1940-1945.
Résultat n°4

D-L.
Cote
897W50 (Cote)
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Contentieux
  • Indemnisation des réquisitions, recours contentieux...
  • D-L.
Résultat n°5

Logement, cantonnement de la gendarmerie. - Inventaire des dégâts : correspondance.
Cote
897W10 (Cote)
 Date
1942-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réquisitions
  • Logement, cantonnement de la gendarmerie. - Inventaire...
Résultat n°6

1946-1948.
Cote
897W54 (Cote)
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Correspondance
  • Réquisitions : chrono du courrier
  • 1946-1948.
Résultat n°7

Dossiers individuels n°2 à 57.
Cote
897W43 (Cote)
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, piquages (prélèvements de armées...
  • Dossiers individuels n°2 à 57.
Résultat n°8

Dossiers individuels non classés.
Cote
897W44 (Cote)
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, piquages (prélèvements de armées...
  • Dossiers individuels non classés.
Résultat n°9

A-B.
Cote
897W48 (Cote)
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Contentieux
  • Indemnisation des réquisitions, recours contentieux...
  • A-B.
Résultat n°10

1949-1950.
Cote
897W55 (Cote)
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Correspondance
  • Réquisitions : chrono du courrier
  • 1949-1950.
Résultat n°11

N-W.
Cote
897W52 (Cote)
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Contentieux
  • Indemnisation des réquisitions, recours contentieux...
  • N-W.
Résultat n°12

M.
Cote
897W51 (Cote)
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Contentieux
  • Indemnisation des réquisitions, recours contentieux...
  • M.
Résultat n°13

C.
Cote
897W49 (Cote)
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Contentieux
  • Indemnisation des réquisitions, recours contentieux...
  • C.
Résultat n°14

Courrier relatif aux prélèvements de fonds : chrono.
Cote
897W56 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Correspondance
  • Courrier relatif aux prélèvements de fonds : chrono.
Résultat n°15

Réparations civiles, dégâts de cantonnement. - Indemnisations : dossiers individuels.
Cote
897W42 (Cote)
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, dégâts de cantonnement. - Indemnisations...
Résultat n°16

n°571 à 630.
Cote
897W33 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, dédommagement simple : dossiers...
  • n°571 à 630.
Résultat n°17

n°501 à 570.
Cote
897W32 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, dédommagement simple : dossiers...
  • n°501 à 570.
Résultat n°18

n°201 à 300.
Cote
897W29 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, dédommagement simple : dossiers...
  • n°201 à 300.
Résultat n°19

n°301 à 400.
Cote
897W30 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, dédommagement simple : dossiers...
  • n°301 à 400.
Résultat n°20

n°631 à 664.
Cote
897W34 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Intendance de la 5e région militaire (Tours, Indre-et-Loire),...

  • Réparations civiles
  • Réparations civiles, dédommagement simple : dossiers...
  • n°631 à 664.