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Résultat n°1

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

Résultat n°2

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

Résultat n°3

Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

Date

1945-1958

Cote

EDEP105/K3 (Cote)

Résultat n°4

Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

Date

1951-1958

Cote

EDEP105/K15 (Cote)

Résultat n°5

Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque, les familles de marins, les paralysés, la Chambre des métiers, les soldats d'Algérie, les orphelins de la guerre, les sinistrés de Saint-Pierre-des-Corps : correspondance.

Date

1931-1958

Cote

EDEP105/I9 (Cote)

Résultat n°6

Archives et objets mobiliers : inventaires.

Date

sans date

Cote

EDEP105/D6 (Cote)

Résultat n°7

Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

Date

sans date

Cote

EDEP105/I3 (Cote)

Résultat n°8

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

Date

1912-1958

Cote

EDEP105/K17 (Cote)

Résultat n°9

Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

Date

1919-1958

Cote

EDEP105/K8 (Cote)

Résultat n°10

Ecole, travaux : factures, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

EDEP105/M5 (Cote)

Résultat n°11

Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

Date

1914-1958

Cote

EDEP105/G15 (Cote)

Résultat n°12

Mutualité sociale agricole : liste des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP105/K16 (Cote)

Résultat n°13

1901-1957

Date

1901-1957

Cote

EDEP105/K2 (Cote)

Résultat n°14

Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1908-1957

Cote

EDEP105/K12 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1957

Cote

EDEP105/K14 (Cote)

Résultat n°16

Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1931-1957

Cote

EDEP105/K13 (Cote)

Résultat n°17

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, souches de billets de consultation et d'ordonnances, extraits du registre des délibérations, extraits de l'état de liquidation des dépenses.

Date

1899-1957

Cote

EDEP105/Q12 (Cote)

Résultat n°18

Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.

Date

1934-1957

Cote

EDEP105/F8 (Cote)

Résultat n°19

Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux d'élection.

Date

1924-1956

Cote

EDEP105/K4 (Cote)

Résultat n°20

fol. 493 à 869.

Date

1914-1954

Cote

EDEP105/G11 (Cote)

Résultat n°21

Permis de chasse : demandes nominatives.

Date

1954

Cote

EDEP105/I7 (Cote)

Résultat n°22

Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1925-1954

Cote

EDEP105/K11 (Cote)

Résultat n°23

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires, fol. 1 à 492.

Date

1914-1954

Cote

EDEP105/G10 (Cote)

Résultat n°24

Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires : matrice.

Date

1911-1954

Cote

EDEP105/G7 (Cote)

Résultat n°25

Questionnaires, état communal agricole.

Date

1906-1954

Cote

EDEP105/F4 (Cote)

Résultat n°26

Propriétés bâties et non bâties, révision des évaluations foncières : procès-verbal, déclarations.

Date

1939-1954

Cote

EDEP105/G12 (Cote)

Résultat n°27

Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

Date

1915-1953

Cote

EDEP105/I16 (Cote)

Résultat n°28

Assistance aux vieillards et femmes en couches : listes nominatives, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1919-1953

Cote

EDEP105/Q13 (Cote)

Résultat n°29

Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

Date

1914-1953

Cote

EDEP105/O4 (Cote)

Résultat n°30

Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

Date

1938-1953

Cote

EDEP105/Q7 (Cote)

Résultat n°31

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

Résultat n°32

Patronage des apprentis : contrats d'apprentissage.

Date

1937-1953

Cote

EDEP105/Q16 (Cote)

Résultat n°33

Réquisitions, indemnisation : déclarations de dommage de guerre, listes nominatives, correspondance.

Date

1940-1953

Cote

EDEP105/H13 (Cote)

Résultat n°34

Allocations aux familles de militaires et de prisonniers : listes nominatives, correspondance.

Date

1916-1952

Cote

EDEP105/Q9 (Cote)

Résultat n°35

Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

Date

1879-1952

Cote

EDEP105/Q2 (Cote)

Résultat n°36

Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.

Date

1920-1952

Cote

EDEP105/Q6 (Cote)

Résultat n°37

Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).

Date

1892-1952

Cote

EDEP105/H2 (Cote)

Résultat n°38

Vins, recensement : tableaux nominatifs des exploitants.

Date

1942-1951

Cote

EDEP105/F10 (Cote)

Résultat n°39

Registres de culture.

Date

1931-1951

Cote

EDEP105/F5 (Cote)

Résultat n°40

Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

Date

1913-1951

Cote

EDEP105/H6 (Cote)

Résultat n°41

Mairie, travaux : factures.

Date

1945-1950

Cote

EDEP105/M1 (Cote)

Résultat n°42

Comice agricole : liste des jurés (1 pièce).

Date

1950

Cote

EDEP105/F3 (Cote)

Résultat n°43

Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux d'enquête, correspondance.

Date

1920-1950

Cote

EDEP105/I6 (Cote)

Résultat n°44

Budgets primitifs.

Date

1902-1949

Cote

EDEP105/L1 (Cote)

Résultat n°45

Produits pétroliers et charbon, répartition : carnets de consommation, questionnaires, listes des consommateurs, correspondance, bordereaux de tickets de carburant, demandes d'allocation pour l'essence, questionnaires.

Date

1939-1949

Cote

EDEP105/F15 (Cote)

Résultat n°46

Céréales, déclaration de stocks : tableaux nominatifs des exploitants.

Date

1934-1949

Cote

EDEP105/F11 (Cote)

Résultat n°47

Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.

Date

1902-1949

Cote

EDEP105/I10 (Cote)

Résultat n°48

Services sanitaires et de désinfection : états de liquidation des dépenses.

Date

1927-1949

Cote

EDEP105/I14 (Cote)

Résultat n°49

Fête de la musique : autorisation (3 pièces).

Date

1944-1949

Cote

EDEP105/I2 (Cote)

Résultat n°50

Agence postale, création : correspondance.

Date

1948

Cote

EDEP105/G20 (Cote)

Résultat n°51

Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre des délibérations, traités, correspondance.

Date

1914-1948

Cote

EDEP105/L4 (Cote)

Résultat n°52

Instituteur, nomination : correspondance (1 pièce).

Date

1948

Cote

EDEP105/R3 (Cote)

Résultat n°53

Election des conseillers municipaux, du maire et de ses adjoints : procès-verbaux d'élection.

Date

1907-1948

Cote

EDEP105/K9 (Cote)

Résultat n°54

Château d'eau, acquisition de terrain : correspondance (1 pièce).

Date

1948

Cote

EDEP105/N1 (Cote)

Résultat n°55

Terrain de sports, construction, financement : factures, correspondance.

Date

1945-1948

Cote

EDEP105/R6 (Cote)

Résultat n°56

Oléagineux et métaux ferreux, pneus, ficelle-lieuse, textiles et chaussures, répartition : tableaux nominatifs, demandes de bons d'achat.

Date

1941-1948

Cote

EDEP105/F16 (Cote)

Résultat n°57

Enfants assistés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, souches des billets de consultation, correspondance.

Date

1931-1948

Cote

EDEP105/Q15 (Cote)

Résultat n°58

Prime d'encouragement à la culture de blé et de seigle : tableaux nominatifs des exploitants.

Date

1948

Cote

EDEP105/F14 (Cote)

Résultat n°59

Recensement des classes : tableaux.

Date

1898-1948

Cote

EDEP105/H1 (Cote)

Résultat n°60

Récoltes, déclarations : registres.

Date

1908-1947

Cote

EDEP105/F7 (Cote)

Résultat n°61

Tabac, recensement : liste d'appel des planteurs (1 pièce).

Date

1947

Cote

EDEP105/F9 (Cote)

Résultat n°62

Encouragement national aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1923-1946

Cote

EDEP105/Q17 (Cote)

Résultat n°63

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Date

1912-1946

Cote

EDEP105/Q1 (Cote)

Résultat n°64

Syndicat intercommunal d'électrification, élection : correspondance, extraits du registre des délibérations (4 pièces).

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/O5 (Cote)

Résultat n°65

Cartes d'identité, enregistrement : carnet, liste nominative, procès-verbal de perte (3 pièces).

Date

1933-1946

Cote

EDEP105/I8 (Cote)

Résultat n°66

Dépôt des armes par les particuliers : certificats de dépôt.

Date

1940-1946

Cote

EDEP105/H7 (Cote)

Résultat n°67

Médaille d'honneur du travail, attribution : correspondance (1 pièce).

Date

1946

Cote

EDEP105/K18 (Cote)

Résultat n°68

Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/I12 (Cote)

Résultat n°69

Election des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République : procès-verbaux d'élection.

Date

1946

Cote

EDEP105/K7 (Cote)

Résultat n°70

Statistique : tableaux de recettes et dépenses.

Date

1928-1946

Cote

EDEP105/Q5 (Cote)

Résultat n°71

Monument aux morts et plaque commémorative, installation, financement : arrêté préfectoral, correspondance, projets de plans.

Date

1921-1946

Cote

EDEP105/M4 (Cote)

Résultat n°72

Service du Travail Obligatoire, recensement des travailleurs : listes nominatives.

Date

1943-1945

Cote

EDEP105/H8 (Cote)

Résultat n°73

Bétail, recensement : tableau nominatif des exploitants.

Date

1942-1945

Cote

EDEP105/F12 (Cote)

Résultat n°74

Soins médicaux aux réformés, mutilés de guerre et prisonniers rapatriés : liste des bénéficiaires, correspondance.

Date

1919-1945

Cote

EDEP105/Q10 (Cote)

Résultat n°75

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

Date

1909-1945

Cote

EDEP105/Q8 (Cote)

Résultat n°76

Volontaires du Service du Travail Obligatoire, assignation à résidence : arrêtés préfectoraux, correspondance, carnet de pointage.

Date

1945

Cote

EDEP105/I11 (Cote)

Résultat n°77

Récoltes, déclaration : bulletins récapitulatifs.

Date

1936-1945

Cote

EDEP105/F6 (Cote)

Résultat n°78

Prisonniers de guerre, recensement : listes nominatives, correspondance, cartes nominatives.

Date

1940-1945

Cote

EDEP105/H9 (Cote)

Résultat n°79

Céréales, vins et produits de basse cour, imposition : tableaux nominatifs des producteurs.

Date

1942-1945

Cote

EDEP105/F13 (Cote)

Résultat n°80

Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

Date

1929-1944

Cote

EDEP105/O3 (Cote)