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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D1 (Cote)
 Date
1792-1809
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D2 (Cote)
 Date
1831-1833
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D3 (Cote)
 Date
1833-1865
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°4

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D4 (Cote)
 Date
1865-1893
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D5 (Cote)
 Date
1893-1938
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°6

Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Cote
EDEP103/D6 (Cote)
 Date
1868-1938
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Résultat n°7

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.
Cote
EDEP103/D7 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP103/E1 (Cote)
 Date
1641-1725
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP103/E2 (Cote)
 Date
1726-1792
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP103/E3 (Cote)
 Date
1793-1824
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP103/E4 (Cote)
 Date
1825-1831
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°12

Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
Cote
EDEP103/E5 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
Résultat n°13

Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Cote
EDEP103/E6 (Cote)
 Date
1933
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Résultat n°14

Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.
Cote
EDEP103/F1 (Cote)
 Date
1836-1926
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
Résultat n°15

Population, mouvement : tableau.
Cote
EDEP103/F2 (Cote)
 Date
1863-1894
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, mouvement : tableau.
Résultat n°16

Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).
Cote
EDEP103/F3 (Cote)
 Date
1885
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Commerce et industrie, recensement : tableau statistique...
Résultat n°17

Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
Cote
EDEP103/F4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
Résultat n°18

Etat de sections (A).
Cote
EDEP103/G1 (Cote)
 Date
[1833-1834]
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etat de sections (A).
Résultat n°19

Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur dans la commune de Ciran desservant Esves-le-Moutier : correspondance.
Cote
EDEP103/G10 (Cote)
 Date
1908-1922
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
Résultat n°20

Plan cadastral.
Cote
EDEP103/G11 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Plan cadastral.