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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1831-1837
Cote
EDEP088/D1 (Cote)
 Date
1831-1837
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1831-1837
Résultat n°2

1874-1892
Cote
EDEP088/D10 (Cote)
 Date
1874-1892
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  • 1874-1892
Résultat n°3

1917-1937
Cote
EDEP088/D11 (Cote)
 Date
1917-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  • 1917-1937
Résultat n°4

1854-1921
Cote
EDEP088/D12 (Cote)
 Date
1854-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1854-1921
Résultat n°5

1951-1968
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°6

1838-1869
Cote
EDEP088/D2 (Cote)
 Date
1838-1869
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1838-1869
Résultat n°7

1870-1882
Cote
EDEP088/D3 (Cote)
 Date
1870-1882
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1870-1882
Résultat n°8

1890-1905
Cote
EDEP088/D4 (Cote)
 Date
1890-1905
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1890-1905
Résultat n°9

1905-1916
Cote
EDEP088/D5 (Cote)
 Date
1905-1916
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1905-1916
Résultat n°10

1917-1936
Cote
EDEP088/D6 (Cote)
 Date
1917-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1917-1936
Résultat n°11

1937-1959
Cote
EDEP088/D7 (Cote)
 Date
1937-1959
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1937-1959
Résultat n°12

1959-1979
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
Résultat n°13

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°14

Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640). Mariages, sépultures 1602-1639 (lacunes 1608-1628).
Cote
EDEP088/E1 (Cote)
 Date
1595-1628
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640)....
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E10 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°16

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E11 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662, 1668 lac. M 1647-1649, 1665, 1669 lac. S. 1649, 1660, 1669). Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1676 (lac. B.M 1676)
Cote
EDEP088/E2 (Cote)
 Date
1646-1676
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662,...
Résultat n°18

Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683, 1685, 1720-1723)
Cote
EDEP088/E3 (Cote)
 Date
1676-1723
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683,...
Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP088/E4 (Cote)
 Date
1761-an II
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°20

Naissances.
Cote
EDEP088/E5 (Cote)
 Date
an III-an XI
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances.
Résultat n°21

Mariages.
Cote
EDEP088/E6 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Mariages.
Résultat n°22

Décès.
Cote
EDEP088/E7 (Cote)
 Date
an III-an X
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Décès.
Résultat n°23

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E8 (Cote)
 Date
1804-1812
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°24

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP088/E9 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°25

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
Cote
EDEP088/F1 (Cote)
 Date
1836-1946
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
Résultat n°26

Déclarations de récolte : registres.
Cote
EDEP088/F2 (Cote)
 Date
1905-1952
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récolte : registres.
Résultat n°27

Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).
Cote
EDEP088/F3 (Cote)
 Date
1918-1920
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre,...
Résultat n°28

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.
Cote
EDEP088/F4 (Cote)
 Date
1882-1952
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, statistique

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques...
Résultat n°29

Etats de sections A, B, C.
Cote
EDEP088/G1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etats de sections A, B, C.
Résultat n°30

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Cote
EDEP088/G10 (Cote)
 Date
1908-1914
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°31

Plan cadastral.
Cote
EDEP088/G11 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Plan cadastral.
Résultat n°32

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).
Cote
EDEP088/G12 (Cote)
 Date
1870-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
Résultat n°33

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP088/G13 (Cote)
 Date
1899-1919
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°34

Matrice de la contribution foncière.
Cote
EDEP088/G2 (Cote)
 Date
1805
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrice de la contribution foncière.
Résultat n°35

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP088/G3 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°36

Livre des mutations de propriétés.
Cote
EDEP088/G4 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Livre des mutations de propriétés.
Résultat n°37

Matrice générale des propriétés bâties.
Cote
EDEP088/G5 (Cote)
 Date
1883-1912
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice générale des propriétés bâties.
Résultat n°38

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
EDEP088/G6 (Cote)
 Date
1814-1931
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
Résultat n°39

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP088/G7 (Cote)
 Date
1931-1961
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
Résultat n°40

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Cote
EDEP088/G8 (Cote)
 Date
1889-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.