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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP088/O4 (Cote)
Date
1909
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
2
Cote
EDEP088/G10 (Cote)
Date
1908-1914
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
3
Cote
EDEP088/G8 (Cote)
Date
1889-1951
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
4
Cote
EDEP088/E9 (Cote)
Date
1813-1822
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
5
Cote
EDEP088/L5 (Cote)
Date
1909
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
6
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
Date
1979-1990
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
7
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
Date
1951-1968
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
8
Cote
EDEP088/L7 (Cote)
Date
1936
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe vicinale : décompte.
9
Cote
EDEP088/K1 (Cote)
Date
1870
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
10
Cote
EDEP088/E7 (Cote)
Date
an III-an X
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Décès.
11
Cote
EDEP088/K4 (Cote)
Date
1872-1945
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
12
Cote
EDEP088/L1 (Cote)
Date
1836-1951
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
13
Cote
EDEP088/E6 (Cote)
Date
an II-an X
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Mariages.
14
Cote
EDEP088/E3 (Cote)
Date
1676-1723
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683,...
15
Cote
EDEP088/O2 (Cote)
Date
1868-1895
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
16
Cote
EDEP088/G6 (Cote)
Date
1814-1931
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
17
Cote
EDEP088/Q1 (Cote)
Date
1925-1935
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commissions administratives, élection de deux délégués...
18
Cote
EDEP088/O3 (Cote)
Date
1869-1909
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Budgets vicinaux.
19
Cote
EDEP088/K3 (Cote)
Date
1877-1936
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
20
Cote
EDEP088/D4 (Cote)
Date
1890-1905
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1890-1905