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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

Date

1909

Cote

EDEP088/O4 (Cote)

Résultat n°2

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

Date

1908-1914

Cote

EDEP088/G10 (Cote)

Résultat n°3

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°4

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP088/E9 (Cote)

Résultat n°5

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

Date

1909

Cote

EDEP088/L5 (Cote)

Résultat n°6

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°7

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

Résultat n°8

Taxe vicinale : décompte.

Date

1936

Cote

EDEP088/L7 (Cote)

Résultat n°9

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP088/K1 (Cote)

Résultat n°10

Décès.

Date

an III-an X

Cote

EDEP088/E7 (Cote)

Résultat n°11

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°12

Budgets.

Date

1836-1951

Cote

EDEP088/L1 (Cote)

Résultat n°13

Mariages.

Date

an II-an X

Cote

EDEP088/E6 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683, 1685, 1720-1723)

Date

1676-1723

Cote

EDEP088/E3 (Cote)

Résultat n°15

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

1868-1895

Cote

EDEP088/O2 (Cote)

Résultat n°16

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1814-1931

Cote

EDEP088/G6 (Cote)

Résultat n°17

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEP088/Q1 (Cote)

Résultat n°18

Budgets vicinaux.

Date

1869-1909

Cote

EDEP088/O3 (Cote)

Résultat n°19

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1877-1936

Cote

EDEP088/K3 (Cote)

Résultat n°20

1890-1905

Date

1890-1905

Cote

EDEP088/D4 (Cote)