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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1790-an IV

    Date

    1790-1796

    Cote

    EDEP087/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1790-an IV
  2. Résultat n°2

    1800-1850

    Date

    1800-1850

    Cote

    EDEP087/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1800-1850
  3. Résultat n°3

    1851-1912

    Date

    1851-1912

    Cote

    EDEP087/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1851-1912
  4. Résultat n°4

    1912-1931

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEP087/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1912-1931
  5. Résultat n°5

    1931-1952

    Date

    1931-1952

    Cote

    EDEP087/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1931-1952
  6. Résultat n°6

    Arrêtés municipaux : registre.

    Date

    1851-1865

    Cote

    EDEP087/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux : registre.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures 1588-1645.

    Date

    1588-1645

    Cote

    EDEP087/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1588-1645.
  8. Résultat n°8

    Décès 1793-1803.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEP087/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Décès 1793-1803.
  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès 1804-1812.

    Date

    1804-1812

    Cote

    EDEP087/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1804-1812.
  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP087/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1813-1822.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès 1823-1836.

    Date

    1823-1836

    Cote

    EDEP087/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1823-1836.
  12. Résultat n°12

    Naissances 1837-1852.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP087/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances 1837-1852.
  13. Résultat n°13

    Mariages 1837-1852.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP087/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Mariages 1837-1852.
  14. Résultat n°14

    Décès 1837-1852.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP087/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Décès 1837-1852.
  15. Résultat n°15

    Promesses de mariage.

    Date

    1848-1914

    Cote

    EDEP087/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Promesses de mariage.
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1690.

    Date

    1646-1690

    Cote

    EDEP087/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1690.
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures 1692-1721.

    Date

    1692-1721

    Cote

    EDEP087/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1692-1721.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures 1722-1737.

    Date

    1722-1737

    Cote

    EDEP087/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1722-1737.
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1752.

    Date

    1737-1752

    Cote

    EDEP087/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1752.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures 1753-1772.

    Date

    1753-1772

    Cote

    EDEP087/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1753-1772.
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures 1773-1792.

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP087/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1773-1792.
  22. Résultat n°22

    Naissances 1793-1803.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEP087/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances 1793-1803.
  23. Résultat n°23

    Mariages 1793-1803.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEP087/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Mariages 1793-1803.
  24. Résultat n°24

    Mouvement de la population française et étrangère, recensement de la population, listes de mariages, naissances, divorces et décès.

    Date

    1848-1906

    Cote

    EDEP087/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population française et étrangère,...
  25. Résultat n°25

    Bulletins des cultures et des déclarations agricoles. Syndicats des exploitants agricoles du canton de Richelieu.

    Date

    1894-1960

    Cote

    EDEP087/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bulletins des cultures et des déclarations agricoles....
  26. Résultat n°26

    Contributions foncières : états de sections, matrices de rôles

    Date

    1791-an V

    Cote

    EDEP087/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières : états de sections, matrices...
  27. Résultat n°27

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 476.

    Date

    1838-1914

    Cote

    EDEP087/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 476.
  28. Résultat n°28

    Matrice des propriétés foncières, fol. 477 à 921.

    Date

    1838-1914

    Cote

    EDEP087/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 477 à 921.
  29. Résultat n°29

    Matrice des propriétés bâties, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1910-1943

    Cote

    EDEP087/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties, table alphabétique des...
  30. Résultat n°30

    Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP087/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice...
  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1886-1940

    Cote

    EDEP087/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice...
  32. Résultat n°32

    Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination des répartiteurs (1897) ; contributions directes (1857-1880) : rôles.

    Date

    1851-1897

    Cote

    EDEP087/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination...
  33. Résultat n°33

    Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres.

    Date

    1875-1906

    Cote

    EDEP087/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres.
  34. Résultat n°34

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  35. Résultat n°35

    Plan cadastral

    Date

    1836

    Cote

    EDEP087/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral
  36. Résultat n°36

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1819-1832

    Cote

    EDEP087/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Livre des mutations de propriétés.
  37. Résultat n°37

    Etats de sections.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP087/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.
  38. Résultat n°38

    Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis en cas de mobilisation.

    Date

    1874-1918

    Cote

    EDEP087/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Listes de recensement des chevaux, juments, mulets...
  39. Résultat n°39

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1945); liste des chevaux à présenter (1943).

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP087/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...
  40. Résultat n°40

    Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

    Date

    1832-1872

    Cote

    EDEP087/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers...