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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société de tir "L'Alerte de Courcoué" : statuts, délibérations des assemblées générales.

Date

1911-1912

Cote

EDEP087/S1 (Cote)

Résultat n°2

Instruction primaire : rôle de la rétribution scolaire, fréquentations scolaires : listes nominatives.

Date

1872-1882

Cote

EDEP087/R1 (Cote)

Résultat n°3

Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

Date

1872-1933

Cote

EDEP087/Q1 (Cote)

Résultat n°4

Fabrique de l'église : compte.

Date

1879

Cote

EDEP087/P1 (Cote)

Résultat n°5

Cahiers des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs pour les travaux des chemins vicinaux ; devis estimatifs ; tableau des chemins vicinaux en 1825 (1825-1855) ; organisation d'un service de transport entre Tours et Richelieu (1933).

Date

1825-1933

Cote

EDEP087/O1 (Cote)

Résultat n°6

Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

Date

1873-1875

Cote

EDEP087/N1 (Cote)

Résultat n°7

Ecole mixte, construction : devis, cahier des charges, plans, correspondance.

Date

1905-1909

Cote

EDEP087/M2 (Cote)

Résultat n°8

Mairie, église, presbytère, cure, fontaine, cimetière : travaux de réparation : devis, extrait de délibération du Conseil de fabrique, souscription, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1860-1933

Cote

EDEP087/M1 (Cote)

Résultat n°9

Budgets.

Date

1931-1949

Cote

EDEP087/L5 (Cote)

Résultat n°10

Budgets.

Date

1861-1930

Cote

EDEP087/L4 (Cote)

Résultat n°11

Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

Date

1826-1923

Cote

EDEP087/L3 (Cote)

Résultat n°12

Budgets.

Date

1900-1931

Cote

EDEP087/L2 (Cote)

Résultat n°13

Budgets.

Date

1807-1889

Cote

EDEP087/L1 (Cote)

Résultat n°14

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1983

Cote

EDEP087/K3 (Cote)

Résultat n°15

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°16

Listes électorales, révision, additions et retranchements.

Date

1846-1937

Cote

EDEP087/K1 (Cote)

Résultat n°17

Rapports du garde-champêtre : registre.

Date

1846-1871

Cote

EDEP087/I1 (Cote)

Résultat n°18

Logement et cantonnement des troupes de passage : listes des locaux, états de ressources.

Date

1878-1941

Cote

EDEP087/H8 (Cote)

Résultat n°19

Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

Date

1914-1918

Cote

EDEP087/H7 (Cote)

Résultat n°20

Recensement des classes : tableaux.

Date

1855-1950

Cote

EDEP087/H6 (Cote)