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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  2. Résultat n°2

    Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures 1673-1717.

    Date

    1583-1717

    Cote

    EDEP085/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures...
  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

    Date

    1860-1939

    Cote

    EDEP085/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
  4. Résultat n°4

    Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.

    Date

    1852-1860

    Cote

    EDEP085/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.
  5. Résultat n°5

    Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

    Date

    1811-1853

    Cote

    EDEP085/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
  6. Résultat n°6

    Exemptions : certificats.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP085/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Exemptions : certificats.
  7. Résultat n°7

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  8. Résultat n°8

    1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP085/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1934
  9. Résultat n°9

    Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP085/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
  10. Résultat n°10

    1811-1837

    Date

    1811-1837

    Cote

    EDEP085/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1811-1837
  11. Résultat n°11

    Enfants trouvés : livret de la nourrice.

    Date

    1843-1857

    Cote

    EDEP085/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés : livret de la nourrice.
  12. Résultat n°12

    Contingent, première réquisition : états des volontaires.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP085/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Contingent, première réquisition : états des volontaires.
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP085/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations.

    Cote

    EDEP085/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des délibérations.
  15. Résultat n°15

    1923-1939

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP085/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1923-1939
  16. Résultat n°16

    Liste électorale.

    Date

    1843

    Cote

    EDEP085/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Liste électorale.
  17. Résultat n°17

    folios 450 à 916

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 450 à 916
  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP085/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
  19. Résultat n°19

    Chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1938-1955

    Cote

    EDEP085/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : liste électorale.
  20. Résultat n°20

    Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1842-1872

    Cote

    EDEP085/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP085/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  22. Résultat n°22

    Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP085/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
  23. Résultat n°23

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1821-1914

    Cote

    EDEP085/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • Nomination des répartiteurs.
  24. Résultat n°24

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP085/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  25. Résultat n°25

    Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1869

    Cote

    EDEP085/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
  26. Résultat n°26

    Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.

    Date

    1825-1905

    Cote

    EDEP085/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.

    Date

    1718-1761

    Cote

    EDEP085/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.
  28. Résultat n°28

    Mandatements : registre.

    Date

    1906-1912

    Cote

    EDEP085/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandatements : registre.
  29. Résultat n°29

    folios 917 à 1396

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 917 à 1396
  30. Résultat n°30

    1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP085/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1910
  31. Résultat n°31

    Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement : tableau, liste des propriétaires (3 pièces).

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP085/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement...
  32. Résultat n°32

    Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1935-1956

    Cote

    EDEP085/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
  33. Résultat n°33

    Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP085/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
  34. Résultat n°34

    Taxe des prestations sur les chemins : rôle.

    Date

    1899

    Cote

    EDEP085/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
  35. Résultat n°35

    Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).

    Date

    1859-1912

    Cote

    EDEP085/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...
  36. Résultat n°36

    Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEP085/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
  37. Résultat n°37

    1864-1876

    Date

    1864-1876

    Cote

    EDEP085/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1864-1876
  38. Résultat n°38

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    EDEP085/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  39. Résultat n°39

    Brumaire an II-fructidor an II

    Date

    an II

    Cote

    EDEP085/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Brumaire an II-fructidor an II
  40. Résultat n°40

    folios 1 à 449

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 1 à 449
  41. Résultat n°41

    Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
  42. Résultat n°42

    Etat de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Etat de sections.
  43. Résultat n°43

    Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires des travaux, correspondance, plans.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP085/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication,...
  44. Résultat n°44

    Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées et du cantonnement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP085/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
  45. Résultat n°45

    Monument aux morts, construction : textes officiels, plan, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP085/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Monument aux morts, construction : textes officiels,...
  46. Résultat n°46

    Cimetière, entretien et réparations : textes officiels, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan du portail (1901).

    Date

    1842-1913

    Cote

    EDEP085/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Cimetière, entretien et réparations : textes officiels,...
  47. Résultat n°47

    Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination à la commission administrative.

    Date

    1893-1914

    Cote

    EDEP085/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
  48. Résultat n°48

    1876-1901

    Date

    1876-1901

    Cote

    EDEP085/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1876-1901
  49. Résultat n°49

    Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement d'un hôpital américain : liste, plan, correspondance.

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP085/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement...
  50. Résultat n°50

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1905

    Cote

    EDEP085/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  51. Résultat n°51

    Demande de dégrèvement : correspondance

    Date

    1792-an III

    Cote

    EDEP085/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • Demande de dégrèvement : correspondance
  52. Résultat n°52

    Passeport : registre général et extraits individuels.

    Date

    An XIII-1858

    Cote

    EDEP085/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport : registre général et extraits individuels.
  53. Résultat n°53

    Emprunt communal de 106.500 F : registre.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEP085/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
  54. Résultat n°54

    Ordres de route.

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEP085/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route.
  55. Résultat n°55

    Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.

    Date

    1822-1897

    Cote

    EDEP085/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
  56. Résultat n°56

    folios 1397 à 1800

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 1397 à 1800
  57. Résultat n°57

    Baptêmes, mariages, sépultures 1761-1790.

    Date

    1761-1790

    Cote

    EDEP085/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1761-1790.
  58. Résultat n°58

    Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP085/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
  59. Résultat n°59

    Etats des changements pour la contribution foncière.

    Date

    an XIII-1817

    Cote

    EDEP085/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Etats des changements pour la contribution foncière.
  60. Résultat n°60

    Souscription des habitants en faveur des inondés du midi.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP085/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscription des habitants en faveur des inondés du...
  61. Résultat n°61

    Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEP085/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
  62. Résultat n°62

    Conseil général : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP085/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
  63. Résultat n°63

    Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.

    Date

    1936-1955

    Cote

    EDEP085/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
  64. Résultat n°64

    Soutien de famille : feuille d'instruction.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP085/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille : feuille d'instruction.
  65. Résultat n°65

    Enfants assistés : livrets individuels.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP085/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : livrets individuels.
  66. Résultat n°66

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    EDEP085/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  67. Résultat n°67

    Conseil de Prud'hommes : liste électorale.

    Date

    1939-1955

    Cote

    EDEP085/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
  68. Résultat n°68

    Garde nationale : liste de recensement.

    Date

    1831-1832

    Cote

    EDEP085/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : liste de recensement.
  69. Résultat n°69

    Mandement général des contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres.

    Date

    An II-1848

    Cote

    EDEP085/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • Mandement général des contributions foncière, personnelle,...
  70. Résultat n°70

    Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP085/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
  71. Résultat n°71

    1792-novembre 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP085/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1792-novembre 1793
  72. Résultat n°72

    Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.

    Date

    1925-1959

    Cote

    EDEP085/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
  73. Résultat n°73

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1894-1929

    Cote

    EDEP085/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  74. Résultat n°74

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP085/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  75. Résultat n°75

    1877-1896

    Date

    1877-1896

    Cote

    EDEP085/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1877-1896
  76. Résultat n°76

    Elections municipales : procès-verbaux des élections.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP085/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
  77. Résultat n°77

    1837-1864

    Date

    1837-1864

    Cote

    EDEP085/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1837-1864
  78. Résultat n°78

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  79. Résultat n°79

    Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP085/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
  80. Résultat n°80

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1791-an V

    Cote

    EDEP085/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.