Filtrer les résultats
Multimédias
  • 90
Période
  • 3
  • 3
  • 21
  • 54
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 90
Lieux
  • 90
Typologies
  • 25
  • 13
  • 10
  • 9
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 9
  • 7
  • 6
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 90
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP085/Q10 (Cote)
Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des versements de retraits.
Résultat n°2
Cote
EDEP085/E1 (Cote)
Date
1583-1717
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°3
Cote
EDEP085/Q4 (Cote)
Date
1860-1939
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
Résultat n°4
Cote
EDEP085/H13 (Cote)
Date
1852-1860
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.
Résultat n°5
Cote
EDEP085/O1 (Cote)
Date
1811-1853
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance, pétition
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
Résultat n°6
Cote
EDEP085/H2 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
certificat
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Exemptions : certificats.
Résultat n°7
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
Date
1890-1904
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°8
Cote
EDEP085/G9 (Cote)
Date
1911-1934
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911-1934
Résultat n°9
Cote
EDEP085/O2 (Cote)
Date
1912
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°10
Cote
EDEP085/D3 (Cote)
Date
1811-1837
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1811-1837
Résultat n°11
Cote
EDEP085/Q8 (Cote)
Date
1843-1857
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
carnet de santé
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants trouvés : livret de la nourrice.
Résultat n°12
Cote
EDEP085/H1 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Contingent, première réquisition : états des volontaires.
Résultat n°13
Cote
EDEP085/E7 (Cote)
Date
1813-1822
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°14
Cote
EDEP085/Q9 (Cote)
Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des délibérations.
Résultat n°15
Cote
EDEP085/H8 (Cote)
Date
1923-1939
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
  • 1923-1939
Résultat n°16
Cote
EDEP085/K1 (Cote)
Date
1843
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Liste électorale.
Résultat n°17
Cote
EDEP085/G4 (Cote)
Date
1823-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 450 à 916
Résultat n°18
Cote
EDEP085/O6 (Cote)
Date
1842
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
Résultat n°19
Cote
EDEP085/K9 (Cote)
Date
1938-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre des métiers : liste électorale.
Résultat n°20
Cote
EDEP085/H5 (Cote)
Date
1842-1872
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°21
Cote
EDEP085/E8 (Cote)
Date
1823-1832
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°22
Cote
EDEP085/H9 (Cote)
Date
1792
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
Résultat n°23
Cote
EDEP085/G13 (Cote)
Date
1821-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°24
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°25
Cote
EDEP085/O4 (Cote)
Date
1869
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
Résultat n°26
Cote
EDEP085/N2 (Cote)
Date
1825-1905
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Résultat n°27
Cote
EDEP085/E2 (Cote)
Date
1718-1761
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.
Résultat n°28
Cote
EDEP085/L3 (Cote)
Date
1906-1912
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandatements : registre.
Résultat n°29
Cote
EDEP085/G5 (Cote)
Date
1823-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 917 à 1396
Résultat n°30
Cote
EDEP085/G8 (Cote)
Date
1882-1910
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1882-1910
Résultat n°31
Cote
EDEP085/F3 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement...
Résultat n°32
Cote
EDEP085/K7 (Cote)
Date
1935-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°33
Cote
EDEP085/M3 (Cote)
Date
an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
Résultat n°34
Cote
EDEP085/G16 (Cote)
Date
1899
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
Résultat n°35
Cote
EDEP085/Q5 (Cote)
Date
1859-1912
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...
Résultat n°36
Cote
EDEP085/K2 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°37
Cote
EDEP085/D5 (Cote)
Date
1864-1876
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1864-1876
Résultat n°38
Cote
EDEP085/E5 (Cote)
Date
an VI-an XI
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°39
Cote
EDEP085/D2 (Cote)
Date
an II
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Brumaire an II-fructidor an II
Résultat n°40
Cote
EDEP085/G3 (Cote)
Date
1823-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1 à 449
Résultat n°41
Cote
EDEP085/K4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°42
Cote
EDEP085/G1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Etat de sections.
Résultat n°43
Cote
EDEP085/M5 (Cote)
Date
1879
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, mémoire, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°44
Cote
EDEP085/H12 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
Résultat n°45
Cote
EDEP085/M2 (Cote)
Date
1920-1921
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Monument aux morts, construction : textes officiels,...
Résultat n°46
Cote
EDEP085/M4 (Cote)
Date
1842-1913
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, procès-verbal, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Cimetière, entretien et réparations : textes officiels,...
Résultat n°47
Cote
EDEP085/Q1 (Cote)
Date
1893-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
Résultat n°48
Cote
EDEP085/H6 (Cote)
Date
1876-1901
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
  • 1876-1901
Résultat n°49
Cote
EDEP085/H11 (Cote)
Date
1915-1918
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement...
Résultat n°50
Cote
EDEP085/L2 (Cote)
Date
1791-1905
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°51
Cote
EDEP085/G15 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Demande de dégrèvement : correspondance
Résultat n°52
Cote
EDEP085/I1 (Cote)
Date
An XIII-1858
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport, registre, notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Passeport : registre général et extraits individuels.
Résultat n°53
Cote
EDEP085/L4 (Cote)
Date
1932-1941
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
Résultat n°54
Cote
EDEP085/H3 (Cote)
Date
1831-1908
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
ordre de mission
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Ordres de route.
Résultat n°55
Cote
EDEP085/I2 (Cote)
Date
1822-1897
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
Résultat n°56
Cote
EDEP085/G6 (Cote)
Date
1823-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1397 à 1800
Résultat n°57
Cote
EDEP085/E3 (Cote)
Date
1761-1790
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1761-1790.
Résultat n°58
Cote
EDEP085/K12 (Cote)
Date
1855-1913
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
Résultat n°59
Cote
EDEP085/G2 (Cote)
Date
an XIII-1817
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Etats des changements pour la contribution foncière.
Résultat n°60
Cote
EDEP085/L5 (Cote)
Date
1875
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Souscription des habitants en faveur des inondés du...
Résultat n°61
Cote
EDEP085/M1 (Cote)
Date
1906-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, rapport
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
Résultat n°62
Cote
EDEP085/K3 (Cote)
Date
1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°63
Cote
EDEP085/K8 (Cote)
Date
1936-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
Résultat n°64
Cote
EDEP085/H4 (Cote)
Date
1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille : feuille d'instruction.
Résultat n°65
Cote
EDEP085/Q6 (Cote)
Date
1877-1880
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés : livrets individuels.
Résultat n°66
Cote
EDEP085/E6 (Cote)
Date
an XII-1812
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°67
Cote
EDEP085/K11 (Cote)
Date
1939-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Résultat n°68
Cote
EDEP085/H10 (Cote)
Date
1831-1832
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : liste de recensement.
Résultat n°69
Cote
EDEP085/G14 (Cote)
Date
An II-1848
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Mandement général des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°70
Cote
EDEP085/N1 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
Résultat n°71
Cote
EDEP085/D1 (Cote)
Date
1792-1793
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1792-novembre 1793
Résultat n°72
Cote
EDEP085/K10 (Cote)
Date
1925-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
Résultat n°73
Cote
EDEP085/Q7 (Cote)
Date
1894-1929
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
Résultat n°74
Cote
EDEP085/E9 (Cote)
Date
1833-1842
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°75
Cote
EDEP085/D6 (Cote)
Date
1877-1896
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1877-1896
Résultat n°76
Cote
EDEP085/K5 (Cote)
Date
1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
Résultat n°77
Cote
EDEP085/D4 (Cote)
Date
1837-1864
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1837-1864
Résultat n°78
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
Date
1839-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°79
Cote
EDEP085/O5 (Cote)
Date
1860-1861
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
Résultat n°80
Cote
EDEP085/E4 (Cote)
Date
1791-an V
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.